ࡱ> |~{y Objbj {{lD     4@@@hd \@D"Zh4^!!!!!!!$$P'!- "!  !$4446  !4!44  :J<^ }!"<D" ,R(R( R(  4!!4D"R( $ : Organisation mtorologique mondialeCommission ocanographique intergouvernementale (de l'UNESCO) COMMISSION TECHNIQUE MIXTE OMM/COI D'OCANOGRAPHIE ET DE MTOROLOGIE MARITIME (JCOMM)  JCOMM-4/ FORMTEXT Doc.8.4 Approuv par: PlnireDate: 31/05/2012QUATRIME SESSION Yeosu (Rpublique de Core) 23-31 mai 2012Original: AnglaisPoint de lordre du jour:8.4Version:APPROUV ASK Text10 " " \* MERGEFORMAT GESTION DE LA QUALIT Rapport la plnire sur le point 8.4 RFRENCES : JCOMM-4/Doc.8.4, JCOMM-4/BM 8.4 et JCOMM-4/Doc.8.4, PROJET 2 APPENDICES: A. Projet de texte inclure dans le rsum gnral des travaux de la JCOMM-4 B. Projet de recommandation 8.4/1 (JCOMM-4) Mise en uvre de la gestion de la qualit pour la JCOMM CONTENU DU DOCUMENT: voir Affichage ! Plan du document.  APPENDICE A: PROJET DE TEXTE INCLURE DANS LE RSUM GNRAL DES TRAVAUX DE LA JCOMM-4 8.4 GESTION DE LA QUALIT (point 8.4 de l'ordre du jour) 8.4.1 La Commission a indiqu que les questions de gestion de la qualit relatives aux instruments, aux observations et la gestion des donnes ont t abordes lors de la session au titre des points pertinents de lordre du jour. Elle a convenu que la JCOMM devait continuer dencourager une approche de la fourniture de donnes, de produits et de services mtorologiques et ocanographiques axe sur la gestion de la qualit, et a pri le Comit de gestion de coordonner les activits connexes pendant l'intersession. Pour continuer de traiter efficacement la gestion de la qualit, la Commission a dcid de conserver l'un des membres de son Comit de gestion en tant que responsable des questions lies ce thme. Des mesures cet gard sont prises au titre du point 12.4 de l'ordre du jour. 8.4.2 La Commission a estim qu'adopter une approche axe sur la gestion de la qualit aurait pour effet: de concourir la gestion et l'exploitation efficaces des Services, d'aider les membres/ tats membres adopter de bonnes pratiques de gestion, et de renforcer la confiance de l'utilisateur dans la qualit de donnes, produits et services garantis par un cadre de rfrence pour la gestion de la qualit. 8.4.3 La Commission a observ que les membres/tats membres devaient respecter diverses politiques nationales et rgionales, et que la mise en place d'un systme de gestion de la qualit tait la fois dtermine par les besoins des utilisateurs et propre chaque pays. La Commission a galement not qu'un certain nombre de membres/tats membres avaient reu la certification ISO 9001 et que la rsolution 26 (Cg-XVI) de l'OMM invitait les membres disposant d'un systme de gestion de la qualit en bonne et due forme partager leur exprience, leurs comptences ainsi que leur documentation avec les membres qui prvoient de mettre en place ou qui mettent actuellement sur pied un tel systme. Dans ce contexte, la Commission a vivement encourag les membres/tats membres partager activement leurs expriences en vue de dfinir les meilleures pratiques permettant d'amliorer l'laboration et la mise en place d'un systme de gestion de la qualit. La Commission a en outre not que la norme ISO/IEC-17025 concernait spcifiquement les laboratoires marins et recouvrait toutes les exigences de la norme ISO-9001; elle a donc estim quil y avait des avantages ce que les Membres/tats membres adhrent la norme ISO/IEC-17025. 8.4.4 La Commission a not que les arrangements de travail conclu entre l'OMM et l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) avaient t dterminants dans la coordination de la mise en place, par la Commission de mtorologie aronautique, du systme de gestion de la qualit pour la mtorologie aronautique. Elle a estim que l'Organisation maritime internationale (OMI) serait intresse par la dfinition des exigences du systme de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie, et a donc suggr que la JCOMM, au nom de l'OMM, discute avec l'OMI des futures orientations et stratgies relatives cette question. Elle a en outre suggr que, dans le cadre de ce processus, la JCOMM consulte la Commission de mtorologie aronautique de l'OMM (CMA) si ncessaire. 8.4.5 La Commission a pris note avec intrt des travaux de l'quipe spciale de l'OMM charge de la mise en place des systmes de gestion de la qualit en vue de promouvoir, superviser et piloter la mise en uvre ultrieure du Cadre de gestion de la qualit. La Commission a reconnu que cette quipe spciale pouvait apporter un prcieux soutien la JCOMM dans le cadre de son propre systme de gestion de la qualit, et a demand au Comit de gestion de se tenir en rapport troit, par l'intermdiaire du responsable des questions lies aux systmes de gestion de la qualit, avec l'quipe spciale (prside par ledit responsable). 8.4.6 La Commission a constat avec satisfaction que le Bureau mtorologique australien continuait mener, au nom de la JCOMM, un projet pilote de systme de gestion de la qualit en vue d'obtenir une certification de conformit avec la norme AS/NZS ISO 9001:2008 de gestion de la qualit pour la prestation de services ocaniques, de mtorologie maritime et dalerte aux tsunamis. La Commission, estimant que ce projet conservait son importance, a demand que le Comit de gestion et le Groupe de coordination des systmes de prvision et des services continuent dtre informs des progrs accomplis, afin que les rsultats servent de rfrence pour aider dautres pays mettre en place leur propre systme de gestion de la qualit lintention des services mtorologiques et ocanographiques. La Commission a recommand que des projets de dmonstration conduisant la mise en place de systmes de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie soient mens, en particulier dans les pays en dveloppement, et a encourag les membres/tats membres intresss entreprendre de tels projets en coordination avec le responsable des questions lies aux systmes de gestion de la qualit et le Groupe de coordination des systmes de prvision et des services. 8.4.7 La Commission sest flicite qu'un nouveau site Web de lOMM, consacr la gestion de la qualit et hberg par le Bureau mtorologique australien, ait t lanc l'adresse suivante:  HYPERLINK "http://www.bom.gov.au/wmo/quality_management/index.shtml" http://www.bom.gov.au/wmo/quality_management/index.shtml. Le site donnait galement accs au forum de l'OMM sur la gestion de la qualit, o les membres pouvaient discuter de questions concernant les meilleures pratiques et lvaluation comparative. La Commission a not avec satisfaction que louvrage intitul A Practical Guide for the Implementation of a Quality Management System for National Meteorological and Hydrological Services (galement disponible sur le site susmentionn, et qui doit tre traduit prochainement dans six langues), rsultat du projet pilote relatif au systme de gestion de la qualit men au nom de la JCOMM, tait une prcieuse ressource pour l'application de la gestion de la qualit la fourniture de donnes, produits et services mtorologiques et ocanographiques. Elle a donc encourag les membres/tats membres recourir au cadre de bonnes pratiques dcrit dans ce nouveau guide pour laborer et mettre en place leur systme de gestion de la qualit. 8.4.8 Tout en encourageant les membres/tats membres mettre en place un systme de gestion de la qualit suivant daussi prs que possible les normes ISO 9000 de gestion de la qualit, la Commission a reconnu que le renforcement des capacits et la formation correspondante taient essentiels la mise en place d'un systme de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie. La Commission a pris note de la dcision adopte par le Congrs de l'OMM sa 16esession (2011) selon laquelle toutes les commissions techniques devaient accorder une priorit leve cette activit et suivre le modle mis au point par la Commission de mtorologie aronautique de l'OMM (CMA). La dfinition des comptences requises du personnel des organisations de mtorologie maritime et d'ocanographie sera capitale pour l'application de ce modle au secteur maritime. Afin de prolonger ces travaux pendant la priode intersession, la Commission a dcid de constituer une petite quipe ad hoc prside par le responsable des questions lies aux systmes de gestion de la qualit. La Commission a demand cette quipe de rdiger et de prsenter au Comit de gestion un projet de cadre de comptences acceptable sur le plan international, qui mettrait l'accent sur les comptences ncessaires aux services de mtorologie maritime et d'ocanographie. Ce cadre de comptences serait compatible avec le Cadre de gestion de la qualit de la Commission et sinspirerait du modle employ par la CMA et dautres cadres analogues, comme les directives sur les connaissances et comptences ncessaires aux sciences et technologies marines (Knowledge and Skill Guidelines for Marine Science and Technology), labores par le Marine Advanced Technology Education (MATE) Center aux tats-Unis. Le projet de cadre de comptences serait expriment loccasion dun des projets pilotes de systme de gestion de la qualit. La Commission a galement observ que les normes mises au point et la documentation correspondante devraient servir mettre jour la partie IV du document OMM-N558 (formation dans le domaine de la mtorologie maritime) et laborer des programmes d'enseignement et de formation afin de rpondre aux exigences en matire de comptences dans le domaine de la mtorologie maritime et de l'ocanographie (voir galement le point 9). 8.4.9 La Commission a adopt la recommandation 8.4/1 (JCOMM-4) concernant la mise en uvre de la gestion de la qualit pour la JCOMM. 8.4.10 La Commission a not avec satisfaction que le programme IODE laborait un Cadre de gestion de la qualit visant garantir que les centres nationaux de donnes ocanographiques (CNDO) sont crs et fonctionnent selon des principes dtermins, notamment ladhsion aux normes et bonnes pratiques en vigueur, ainsi que les exigences de la Politique de la COI en matire d'change de donnes ocanographiques. Le Cadre de gestion de la qualit de lIODE dcrit le processus officiel daccrditation des centres de donnes pour garantir que les CNDO sont mme de fournir des donnes de qualit afin de rpondre aux exigences dune vaste communaut dutilisateurs. LIODE a t admis en tant que membre du rseau du Systme mondial de donnes du CIUS, qui exige des CNDO quils dmontrent leur capacit de satisfaire aux exigences de certification du Conseil international. Le Cadre de gestion de la qualit de lIODE donne des orientations aux CNDO afin quils laborent et mettent en place des systmes de gestion de la qualit destins fournir des donnes, produits et services ocanographiques et connexes. LIODE cooprerait troitement avec la JCOMM pour promouvoir des normes et la gestion de la qualit conformment au Cadre de rfrence pour la gestion de la qualit de lOMM. Le cadre de gestion de la qualit de lIODE serait adopt la 22e session du Comit de lIODE en mars 2013. APPENDICE B: PROJET DE RECOMMANDATION Rec. 8.4/1 (JCOMM-4) Mise en uvre de la gestion de la qualit pour la JCOMM LA COMMISSION TECHNIQUE MIXTE OMM/COI D'OCANOGRAPHIE ET DE MTOROLOGIE MARITIME, Notant: (1) Le Rapport final abrg et les rsolutions du seizime Congrs mtorologique mondial (OMM-N1077), paragraphes 4.5.1 4.5.11 et 6.2.14 6.2.15, en particulier la rsolution 26 (Cg-XVI) relative au Cadre OMM de gestion de la qualit, (2) Le Rapport final abrg, rsolutions et recommandations de la troisime session de la JCOMM (OMM-N1049), paragraphes 11.0.1 11.2.2 et recommandations13 (JCOMM-3) et 8 (JCOMM-3) concernant l'application des systmes de gestion de la qualit aux services d'information et d'alerte mtorologiques et ocanographiques, (3) Le Rapport final de la neuvime session du Comit de gestion de la JCOMM (JCOMM/MR-N88), (4) Les conclusions de la deuxime runion de l'quipe spciale charge de la mise en place des systmes de gestion de la qualit (29 fvrier - 2 mars 2012, Marrakech, Maroc), Notant avec satisfaction la poursuite de la mise en uvre, par le Bureau mtorologique australien, d'un projet pilote de systme de gestion de la qualit au nom de la JCOMM, afin d'obtenir la certification de conformit avec la norme AS/NZS ISO 9001:2008 de gestion de la qualit pour la prestation de services ocaniques, de mtorologie maritime et dalerte aux tsunamis, y compris la publication rcente de louvrage intitul A Practical Guide for the Implementation of a Quality Management System for National Meteorological and Hydrological Services (Guide pratique pour l'application d'un systme de gestion de la qualit aux services mtorologiques et hydrologiques nationaux), Notant en outre: (1) Les arrangements de travail conclus entre lOrganisation internationale de normalisation (ISO) et lOMM, officiellement adopts le 16 septembre 2008, (2) Les arrangements de travail conclus entre l'OMM et l'Organisation de laviation civile internationale (OACI), titre d'exemple, qui reconnaissent l'OACI comme l'organisme dcisionnel comptent s'agissant des exigences relatives au systme de gestion de la qualit appliqu aux services mtorologiques pour l'aviation, Reconnaissant: (1) La ncessit croissante d'une approche axe sur la gestion de la qualit pour une exploitation et une gestion efficaces des services de mtorologie maritime et d'ocanographie, (2) Lintrt d'un systme de gestion de la qualit pour aider les membres/tats membres accrotre la confiance accorde leurs donnes, produits et services, (3) La ncessit de mettre en place un systme de gestion de la qualit qui soit fonction des besoins des utilisateurs et propre chaque pays, Recommande: (1) Aux membres/tats membres d'appliquer le cadre de bonnes pratiques labor, qui est dcrit dans le nouveau guide pratique pour l'application d'un systme de gestion de la qualit aux services mtorologiques et hydrologiques nationaux, en tenant compte des politiques nationales et rgionales pertinentes; (2) Aux membres/tats membres dots d'un systme de gestion de la qualit en bonne et due forme de partager leur exprience, leurs comptences ainsi que leur documentation avec les membres qui prvoient de mettre en place ou qui mettent actuellement sur pied un tel systme; Considrant en outre que le dveloppement des capacits est essentiel la mise en uvre des systmes de gestion de la qualit, notamment par le biais de l'laboration et de l'application de normes de comptence pour le personnel, Convient que la JCOMM devrait accorder une priorit leve la dfinition des comptences indispensables inclure dans un Cadre de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie, ainsi qu'au soutien des activits d'ducation et de formation correspondantes en fournissant du matriel d'orientation et de formation, Prie le Comit de gestion: (1) Dassumer le rle de chef de file dans la gestion de la qualit, dajouter un membre qui en serait charg et de veiller la dfinition et la mise en uvre de comptences acceptables au plan international, en coopration avec l'quipe spciale de l'OMM charge de la gestion de la qualit; (32) Dtudier avec l'Organisation maritime internationale (OMI) des arrangements de travail envisageables afin de dfinir les exigences du systme de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie, et de consulter si ncessaire la Commission de mtorologie aronautique (CMA) de l'OMM sur sa propre exprience dans ce domaine; Considrant en outre que le dveloppement des capacits est essentiel la mise en uvre des systmes de gestion de la qualit, notamment par le biais de l'laboration et de l'application de normes de comptence pour le personnel, Convient que la JCOMM devrait accorder une priorit leve la dfinition des comptences indispensables inclure dans un Cadre de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie, ainsi qu'au soutien des activits d'ducation et de formation correspondantes en fournissant du matriel d'orientation et de formation, Prie le Comit de gestion dassumer le rle de chef de file dans la gestion de la qualit, dajouter un membre qui en serait charg et de veiller la dfinition et la mise en uvre de comptences acceptables au plan international, en coopration avec l'quipe spciale de l'OMM charge de la gestion de la qualit; Recommande aux membres et tats membres de fournir des ressources en nature et extrabudgtaires afin de contribuer la ralisation de ces objectifs; Demande au Secrtaire gnral de l'OMM et la Secrtaire excutive de la COI , en concertation avec la CMA et avec le Groupe d'experts de l'enseignement et de la formation professionnelle relevant du Conseil excutif de lOMM, d'appuyer l'laboration de directives et de matriel de formation concernant le Cadre et le Systme de gestion de la qualit pour les services de mtorologie maritime et d'ocanographie, fonds sur les normes de comptence mises au point.     JCOMM-4/Doc.8.4 page PAGE \* MERGEFORMAT2 JCOMM-4/Doc. 8.4, PROJET 2APPROUV page PAGE \* MERGEFORMAT2 JCOMM-4/Doc.8.4, APPROUV, Appendice A page PAGE \* MERGEFORMAT2 JCOMM-4/Doc.8.4, APPROUV, Appendice A page PAGE \* MERGEFORMAT3 JCOMM-4/Doc.8.4, APPROUV, Appendice A JCOMM-4/Doc.8.4, APPROUV, Appendice B page PAGE \* MERGEFORMAT2 JCOMM-4/Doc.8.4, APPROUV, Appendice B %&deѻњшsшƚѮi_Rh0hCJ^JaJhCJ^JaJhPCJ^JaJ)jxh0h@|5U\^JaJ#jh0h@|5U\^JaJ&h0h@|5PJ\^JaJnHtHh0h@|@^JaJh0h@|^JaJh@|5\^JaJh0h@|5\^JaJ h0h@|h0h@|@^Jh0h@|;^JmH sH %&defbYYY $IfgdMogkd$$Ifl4FH'hj'    44 laf4ytMo$$If^`a$gdMo  t$IfgdMo$$If^`a$gdMov $$Ifa$gdP $IfgdMogkd$$Ifl4FH'`hj'    44 laf4ytMo $$Ifa$gdMo      & , - @ A R S [ g h j ✑tŨcc!jh0h@|CJU^JaJh@|5CJ^JaJh@|CJ^JaJh@|^JaJh0h@|^JaJh0h@|5^JaJ$h0h@|CJPJ^JaJnHtHhCJ^JaJh0h@|@^JaJh0h@|5@\^JaJ h0h@|hMoCJ^JaJh0h@|CJ^JaJ%   {{oc $$Ifa$gdP $$Ifa$gdMo $IfgdMozkdq$$Ifl4\HY' h  '44 laf4ytMo  & C R S _ g {{{{oo $$Ifa$gdMo $IfgdMozkd$$Ifl4\HY' h  '44 laf4ytMog h i j {{oo $$Ifa$gdMo $IfgdMozkd$$Ifl4 \HY'`h  '44 laf4ytMo {{oo $$Ifa$gdMo $IfgdMozkd $$Ifl4X\HY' h  '44 laf4ytMo J W tkk`W $IfgdP $Ifgd $Ifgd $Ifgdgd@|zkd$$Ifl4\HY' h  '44 laf4ytMo   & , < ? 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