ࡱ> { .bjbjzz J&vDDDXXX8tXT2($$$DTFTFTFTFTFTFT$VYjTD$#"#@$$jTTx+x+x+$N8DDTx+$DTx+x+O,LS gD\`%R,Q&0TT0TRQZ%~ZLLSZDLS$$x+$$$$$jTjT0'H$$$T$$$$Z$$$$$$$$$$ : COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE (de l'UNESCO)PARIS, le 21 mai 2013 Original anglaisQuarante-sixime session du Conseil excutif UNESCO, Paris, le 25 juin 2013 Le prsent document reprend tous les points de l'ordre du jour provisoire. ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOT 1. OUVERTURE DE LA SESSION Documentation: IOC/EC-XLVI/2 Prov., Ordre du jour provisoire annot 1. Le Prsident, M.Sang-Kyung Byun, ouvrira la 46esession du Conseil excutif 10 heures en salle IV le mardi 25 juin 2013. Le Conseil, conformment l'article 12 (2) du Rglement intrieur, remplira les fonctions de Comit directeur de la 26esession de l'Assemble. 2. ORGANISATION DE LA SESSION 2.1 ADOPTION DE LORDE DU JOUR Documentation : IOC/EC-XLVI/1 Prov. Rev., Ordre du jour provisoire rvis IOC/EC-XLVI/2 Prov., Ordre du jour provisoire annot 2. Le Conseil excutif sera invit adopter l'ordre du jour de la prsente session (document IOC/EC-XLVI/1Prov.; Annexe I du rapport). 3. Il est rappel aux dlgus que la session reprendra dans laprs-midi pour approuver le Rapport de la prsente session. EC-XLVI, Dc., 2.1 Ordre du jour Le Conseil excutif adopte lordre du jour tel quil figure dans le document IOC/EC-XLV/1Prov. [avec la/les modification(s) ci-aprs:]2.2 DSIGNATION DU RAPPORTEUR 4. Le Conseil excutif sera invit dsigner le Rapporteur de la prsente session aprs avoir examin la proposition du Prsident. EC-XLVI, Dc., 2.2 Rapporteur Le Conseil excutif dsigne [nom] (pays) rapporteur de la prsente session, pour aider le Prsident et la Secrtaire excutive laborer le rapport de la session. M. Thomas Gross sera le rdacteur du rapport pour le Secrtariat.3. DISPOSITIONS PRISES POUR LA 27eSESSION DE L'ASSEMBLE 3.1 CONSTITUTION DE COMITS STATUTAIRES 5. Le Prsident rappellera au Conseil excutif que, pour la constitution des trois comits statutaires de l'Assemble (Comit des candidatures, Comit des rsolutions et Comit financier), il peut prsenter des propositions quant leur composition mais que la dcision finale relative la composition, y compris la prsidence de chaque comit statutaire, incombe entirement l'Assemble. Puis il invitera les tats membres dsireux de participer aux comits statutaires le faire savoir en ayant lesprit la ncessit dassurer un juste quilibre linguistique et gographique au sein de chaque comit. EC-XLVI, Dc., 3.1 Comits crs pour la dure de la session Conformment larticle 12 (2) du Rglement intrieur, le Conseil excutif, en sa qualit de Comit directeur de l'Assemble, recommande celle-ci les prsidents et une premire liste dtats membres ayant manifest leur souhait de participer chacun des comits suivants: Comit financier : sous la prsidence de [nom] (pays), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer : ______________. Mme Ksenia Yvinec assurera le secrtariat du Comit financier. Comit des rsolutions : sous la prsidence de [nom] (pays), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer : ______________. M. Julian Barbire assurera le secrtariat du Comit des rsolutions. Comit des candidatures : sous la prsidence de [nom] (pays), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer : ______________. M. Thorkild Aarup assurera le secrtariat du Comit des candidatures. 3.2 EXAMEN DES DEMANDES D'INSCRIPTION DE QUESTIONS SUPPLMENTAIRES 6. Au 26 avril 2013, le Secrtariat n'avait reu aucune demande d'inscription d'un point supplmentaire, au titre des articles 8, 9 et 11.2 du Rglement intrieur relatifs l'tablissement de l'ordre du jour de l'Assemble. 3.3 GROUPES DE TRAVAIL CRS POUR LA DURE DE LA SESSION EC-XLVI, Dc., 3.3 Groupes de travail crs pour la dure de la session Le Conseil excutif, 1. Ayant examin lordre du jour provisoire rvis de la 27e session de lAssemble, 2. Soucieux d'assurer le bon droulement de la session de l'Assemble, et 3. Sans prjuger de toute dcision de lAssemble et de son Prsident de crer un groupe de travail pour la dure de la session en tant que de besoin au moment de la discussion dun point de lordre du jour, 4. Recommande lAssemble de crer le(s) groupe(s) de travail ci-aprs au dbut de sa session en vertu du point 2.3 de lordre du jour: un groupe de travail sur le thme laboration d'une nouvelle stratgie de dveloppement des capacits (point 5.5.1), pour la dure de la session, sous la prsidence de [nom] (pays), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. M. Mitrasen Bhikajee assurera le secrtariat du groupe. 3.4 CALENDRIER Documentation : IOC-XXVII/1 Add. Prov. Rev. Calendrier provisoire rvis EC-XLVI, Dc., 3.4 Calendrier de la 27esession de lAssemble Le Conseil excutif, 1. Prenant en considration les observations formules par le Bureau, l'inscription du/des point(s) supplmentaire(s), le rapport en plnire des groupes de travail et des comits statutaires crs pour la session et la venue programme des orateurs invits, 2. Rvise le calendrier provisoire de la 27esession de lAssemble tel quil figure dans le document IOC/EC-XLV/1Prov. Rev.2 [avec la/les modification(s) ci-aprs:]4. DATE ET LIEU DE LA 47eSESSION DU CONSEIL EXCUTIF ET PROPOSITION CONCERNANT LES DATE ET LIEU DE LA 28eSESSION DE L'ASSEMBLE EC-XLVI, Dc., 4 Date et lieu des prochaines sessions du Conseil excutif et de lAssemble Le Conseil excutif, 1. Rappelant la recommandation quil a adresse lAssemble sa 45esession en 2012 (EC-XLV/Dc., 5.6) en vue de reconsidrer les dates de sa 47esession, dont l'ouverture est provisoirement prvue pour le mardi 24 juin 2014, au Sige de l'UNESCO, Paris, 2. Tenant compte la fois du niveau de financement allou lorganisation des sessions des organes directeurs de la COI dans le prochain C/5 et du nouveau cycle de programmation de lUNESCO, 3. Considrant lexprience acquise sa 45esession, programme sur trois jours (26-28juin 2012) dans le cadre de mesures dconomies financires, 4. Recommande lAssemble dexaminer minutieusement, lors de ses travaux, les points devant figurer lordre du jour de la 47esession du Conseil excutif afin quil corresponde une session dune dure limite quatre jours ouvrables conscutifs; 5. Recommande galement lAssemble de recenser les ventuels conflits de calendrier avec dimportantes runions pendant la priode allant du 23 au 27 juin 2014 pour la 47esession du Conseil excutif et pendant une priode dterminer en juin 2015 pour la 28esession de lAssemble, qui sera prcde dune runion du Conseil excutif dune journe (48esession), notamment [------------------------]; 6. Encourage les tats membres envisager daccueillir une session des organes directeurs de la COI.5. CALENDRIER RVIS DE RECRUTEMENT DU SECRTAIRE EXCUTIF DE LA COI Rfrence : IOC/EC-XXXIX/2 Annexe 5 (2006), Projet de clarification concernant les consultations avec le Directeur gnral en vue de la nomination du Secrtaire de la COI 7. Par la lettre circulaire 2474 de la COI date du 25 fvrier 2013, la Secrtaire excutive a inform les tats membres de la prorogation de son mandat de Sous-Directrice gnrale et Secrtaire excutive de la COI jusquau 11 janvier 2015, ce qui implique dlaborer un nouveau calendrier pour le processus de recrutement afin que les tats membres disposent de suffisamment de temps pour valuer les candidatures avant de se prononcer au cours d'une sance huis clos de la 48esession du Conseil excutif en juin 2014, comme prvu dans la procdure (voir le document IOC/EC-XXXIX/2 Annexe 5). EC-XLVI, Dc., 5 Calendrier rvis de recrutement du Secrtaire excutif de la COI Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XXXIX/2 Annexe 5, 2. Rappelant la dcision 3.2V adopte par le Conseil excutif sa 45esession (EC-XLV/Dc., 3.2V), 3. Approuve le calendrier figurant dans lannexe de la prsente dcision; 4. Prie le Secrtariat: (i) de revoir et d'actualiser l'avis de vacance du poste de Secrtaire excutif de la COI en ce qui concerne les fonctions y affrentes et le rang convenu d'ADG, commun au systme des Nations Unies, agissant au service de la Commission;(ii) d'inscrire cette question l'ordre du jour de la 48esession du Conseil excutif, et de prparer les documents ncessaires. Annexe de la dcision EC-XLVI, Dc., 5 25 juin 2013 Rvision et actualisation de l'avis de vacance de poste 15 novembre 2013 Annonce externe du poste vacant (60 jours) 31 janvier 2014 Date limite de candidature ( minuit, heure de Paris) 1erfvrier 31 mars 2014 Prslection Slection technique (HRM/Secrtariat de la COI) tablissement d'une liste de candidats hautement qualifis (membres du Bureau, ancien Prsident, Secrtaire excutif s qualit) 24 mars 2014 Communication des dossiers tous les tats membres de la COI trois mois avant la 48esession du Conseil excutif en juin (date provisoire) 24 juin 2014 (provisoire) Le Conseil excutif sa 48esession se runit huis clos pour exprimer son opinion 17 juin 30 novembre 2014 La Directrice gnrale adopte une dcision et nomme le Secrtaire excutif 12 janvier 2015 Le Secrtaire excutif dsign prend ses fonctions Paris 6. ADOPTION DU RAPPORT EC-XLVI, Dc., 6 Rapport Le Conseil excutif, Ayant examin le projet de rapport de la session (IOC/EC-XLVI/3sProv.) qui lui a t prsent en sance plnire [heure] le 25 juin 2013, Adopte le rapport de sa 46esession titre de recommandations du Conseil excutif la 27esession de lAssemble.7. CLTURE DE LA SESSION 8. Le Prsident prononcera la clture de la 46esession du Conseil excutif le 25 juin 2013 _______.     IOC/EC-XLVI/2 Prov. page  PAGE 4 IOC/EC-XLVI/2 Prov. page  PAGE 5 IOC/EC-XLVI/2 Prov. Distribution restreinte 02?@ABLRSUVWahijй|qi^qS^qSqEhhl5\^JaJhh1v^JaJhhQ\^JaJhJ^JaJhhl^JaJ,hhl>*B*CJOJQJ^JaJphhhl5\^J2hhl5>*B*CJOJQJ\^JaJph,hhl>*B*CJOJQJ^JaJphhhlB*CJaJph@hhl5;>*B*CJOJPJQJ\aJhnH phtH @ABXivee$& #$/Ifb$$ dd$& #$/If[$\$a$b$Mkd$$Ifl4!&! 6 !6292 4 lae4f4$ <d$& #$/If\$a$b$ijf$ $& #$/If^a$b$!$ dd$& #$/If[$\$a$b$gd3Xkd|$$Ifl0!&& 6 !62 4 lae4jrs{̛̲m_F:3+hh5 hhhhl^JaJy(0jhhlCJU^JaJmHnHsH uhhl5\^JaJ,hhg>*B*CJOJQJ^JaJph,hh3>*B*CJOJQJ^JaJph,hhl>*B*CJOJQJ^JaJph2hh35>*B*CJOJQJ\^JaJph2hhl5>*B*CJOJQJ\^JaJph2hh1v5>*B*CJOJQJ\^JaJph % @ Q W n$ 7[^`[a$gd :gd :gd :  7gd :gd :gd :gdXkd$$Ifl0!&& 6 !62 4 lae4  % @ M ] c e s ~ b i { |   * . 1 Q º瞒xtldlhh]hh :]hhh :6]^JaJhh]^JaJhh :]^JaJhh :6^JaJhh :5hh :H*hhH*hhh6hh :6 hhhh :6>* hh :hh :CJaJ hh& B M W a b d e i j x    # ABCO{ʽ슂tftfttXXhhPJhmH sH hh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh :5hh5hh :PJmH sH hh :>*PJhmH sH hh :PJhmH sH hh :CJPJaJhh :5OJPJQJhh5PJhh :5PJ hh hh : h]"W j x   }q`Q'$$d$Ifgd$$$$Ifa$gd : $$$Ifgd :$$gdgdWkdr$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP 'd$IfgdP $Ifgd : $Ifgd : {  oyz|} +5Oi|89wxȾȶȠ|xxxxhhh :>*hh :5OJPJQJhh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh :5hh :]hh :;H* hh : hhhh :PJmH sH hh :PJhmH sH hhPJhmH sH / o`7wwww !$IfgdP$$Ifa$gdP x$IfgdPgd :gd :gd :Wkd$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP 789=|~[]a/01ILTcfpef2345Ը|(hh :CJOJQJ^JaJmH sH hh :\]hh>* hH*hh :H*hh :>*hh :5OJPJQJhh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh :5hh5 hh : hh0789|]Iczqhhhh $Ifgd $Ifgd$$$$Ifa$gd :$$x$Ifgd :gd :gd :gd :WkdN$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP 345Dul^UU $Ifgd$$Ifa$gdP $IfgdP 7[^`[gd :gd :$ h8x^gd :Wkd$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP n$If^ngd 58DQRTp5<ADSVջ{o{{{{{ocZhh :PJhh :H*PJhhh :>*PJhhhPJhhh :PJhhh :5H*PJ^JaJhh :5OJPJQJhh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh :]^JaJhh :6^JaJ hh :hh :6>*hh :5 h5" kE q""$x$Ifa$gd $IfgdPgd :Wkd*$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP $Ifgd  kEHSpqV X [ \ e y !!ھڴhh :>*PJh hPJhhh :H*PJhhh :>*PJhhhPJhhh :PJhhh :5OJPJQJhh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh;H* hh : hh2!!!!!!!>"?"q"t"}"""""#&#'#(#)#G#I####3$8$$$%%&'&(&*&+&-&ŻŰ~pbpbphh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJhh :H*hhh :6]^JaJhh :]^JaJhh :6^JaJhh :^JaJhh :6>* hh : hhhh :>*PJhhhPJhhh :H*PJhhh :PJh%""##&.&p&&&"'m'~pg^^^ $Ifgd : $Ifgd :$$Ifa$gdP $IfgdPgd :$ 7[^`[a$gdgd :Wkd$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP -&.&p&&&&&&&&&'' ' '''''''%'-'p't''s(t(u((((())))лsf\fhPJmH sH hhPJmH sH hh>*PJmH sH hhH* hh hh hh :hh :H*PJhhPJhh :>*PJhh :PJhh :>*PJhhh :PJhhh :PJhh :5PJ^JaJhh :5OJPJQJ$m''t(u(()+)c)|mm!<<$Ifgd :K$ 'd$IfgdP $$$IfgdYkd$$Ifl%2&  t 644 l` ap yt $Ifgd : $Ifgd :c)d)u))|mm!<<$Ifgd :K$kdx$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T))))|mm!<<$Ifgd :K$kd$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T))))#+$+I+Z+j+t+++,,,,,,,,,,,,,- -G-H-S-Y-m-𿱣|n`nPn|nhh :H*PJhmH sH hhPJhmH sH hh :PJhmH sH hh :>*PJhmH sH hh :PJhh :5OJPJQJhh5PJ^JaJhh :5PJ^JaJ hh :hh5PJ^JmH sH hh6hh6]hhH* hhhhCJ))**@**|m``m !<<$Ifgd :!<<$Ifgd :K$kd$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T***[+|mm!<<$Ifgd :K$kd%$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T[+\+v++|mm!<<$Ifgd :K$kd$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T+++2,|j[!<<$Ifgd :K$!$<<$Ifa$gd :K$kdC$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T2,3,C,~,|mm!<<$Ifgd :K$kd$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T~,,,|p 'd$IfgdPkda$IfK$L$Tl00 +  t0644 layt :T,,,,,,S--mm' & Fd$If`gd : $Ifgd :$$Ifa$gdP $IfgdPgd :Ykd$$Ifl%2&  t 644 l` ap ytm-n--------..<.G.J.K.M.N.P.Q.S.T.V.W._.`.a.b.c.i.q.r.x.y.z.{.}.............ǿǷhh0JmHnHu hl0Jjhl0JUhlh :hg hhhFjhFUhh :H* hh : hhhh :PJmH sH hh :PJhmH sH hh :H*PJhmH sH /---I.J.L.M.O.P.R.S.U.V.|.}...$a$gd'Agd'Agdlgd :gd :Wkdb $$Ifl%2&  t 644 l` ap ytP....................ĵzgc_[QG9_[hl@PJaJnHtHhQ\@^JaJhl@^JaJhFhlh<%jh<CJUhmHnHsH uh<5CJ(\^JaJ(h<5CJ0\^JaJ0h :5CJ \aJ mH sH "h1vh1v5CJ \aJ mH sH h|~q_?ßd˖-;v/{?;&瀣"&vGGpmhp!(0 kϝ;wmsŋeK Ok \HĿG܎V{[޽;eC|b8sN$w 7@ؽ{78䀣@CBu_~x^lgfap@ ?pQ`zA_ti`ue7Ӳ Qr}9 p[^x}߿zGTڵk0.rRt=__?9Ʉj#ob(!opP[;@%\r̙ʏeѣ0}Y7"n>2?y˖-ā//ڵ}WɁ3gPnxה_Mլ]ꫯ_bٳg*z\,o۶-~}hgϞvZLh ~[fr\K/42@=x [ѣG=sd(.@n?l-wX GixOq)[c&VZDdSh_cdt;w;c 9[`Ynt%.`2KePr'K9[y&(۪F(S|5Y8;ɜ2>Lm@̚F3k2ːŷ65XW|]g. 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