ࡱ>  kbjbj errK^((j)j)j)4)))h* -)000Z5555C#C O///////$H35^/j)Wü@@WW/((55/gggWz(R5j)5/gW/gg2%H)"S*5pP(.//00)NX7[ X7\o*o*X7j)*WWgWWWWW//gWWW0WWWWX7WWWWWWWWW$ ': COMMISSION OCANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE (de l'UNESCO)PARIS, le 11 juin 2014 Original anglaisQuarante-septime session du Conseil excutif UNESCO, Paris, 1er-4 juillet 2014 Le prsent document reprend tous les points de lordre du jour provisoire rvis DOCUMENT PROVISOIRE RVIS RELATIF AUX DCISIONS ADOPTER  TABLE DES MATIRES Page  TOC \o "1-5" \h \z \u   HYPERLINK \l "_Toc391477766" 1. OUVERTURE DE LA SESSION  PAGEREF _Toc391477766 \h 1  HYPERLINK \l "_Toc391477767" 2. ORGANISATION DE LA SESSION  PAGEREF _Toc391477767 \h 1  HYPERLINK \l "_Toc391477768" 2.1 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR  PAGEREF _Toc391477768 \h 1  HYPERLINK \l "_Toc391477770" 2.2 DSIGNATION DU RAPPORTEUR  PAGEREF _Toc391477770 \h 2  HYPERLINK \l "_Toc391477771" 2.3 TABLISSEMENT DES COMITS POUR LA DURE DE LA SESSION  PAGEREF _Toc391477771 \h 2  HYPERLINK \l "_Toc391477772" 2.4 PRSENTATION DU CALENDRIER ET DE LA DOCUMENTATION  PAGEREF _Toc391477772 \h 3  HYPERLINK \l "_Toc391477773" 2.5 CONFRENCES LA MMOIRE DE ROGER REVELLE  PAGEREF _Toc391477773 \h 4  HYPERLINK \l "_Toc391477774" 3. RAPPORTS STATUTAIRES  PAGEREF _Toc391477774 \h 5  HYPERLINK \l "_Toc391477775" 3.1 RAPPORT DE LA SECRTAIRE EXCUTIVE SUR LE TRAVAIL ACCOMPLI DEPUIS LA 27eSESSION DE LASSEMBLE  PAGEREF _Toc391477775 \h 5  HYPERLINK \l "_Toc391477779" 3.2 QUESTIONS DE PROGRAMME APPELANT UNE DCISION DU CONSEIL EXCUTIF  PAGEREF _Toc391477779 \h 8  HYPERLINK \l "_Toc391477780" 3.2.1 Systmes dalerte rapide et mcanismes de prparation aux tsunamis  PAGEREF _Toc391477780 \h 8  HYPERLINK \l "_Toc391477781" 3.2.1.1 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et de mitigation dans le Pacifique (GIC/PTWS)  PAGEREF _Toc391477781 \h 8  HYPERLINK \l "_Toc391477782" 3.2.1.2 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS)  PAGEREF _Toc391477782 \h 9  HYPERLINK \l "_Toc391477783" 3.2.1.3 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS)  PAGEREF _Toc391477783 \h 10  HYPERLINK \l "_Toc391477784" 3.2.1.4 Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG)  PAGEREF _Toc391477784 \h 10  HYPERLINK \l "_Toc391477785" 3.2.2 Renouvellement de laccord dhbergement du JCOMMOPS  PAGEREF _Toc391477785 \h 13  HYPERLINK \l "_Toc391477786" 4. LAVENIR DE LA COI  PAGEREF _Toc391477786 \h 14  HYPERLINK \l "_Toc391477787" 5. PROCESSUS DE CONSULTATION EN VUE DE L'TABLISSEMENT D'UNE LISTE RESTREINTE DE CANDIDATS AU POSTE DE SECRTAIRE EXCUTIF DE LA COI, SOUMETTRE LA DIRECTRICE GNRALE DE L'UNESCO  PAGEREF _Toc391477787 \h 15  HYPERLINK \l "_Toc391477788" 6. AVANCES STRATGIQUES  PAGEREF _Toc391477788 \h 16  HYPERLINK \l "_Toc391477789" 6.1 LABORATION DUN PLAN STRATGIQUE DE DVELOPPEMENT DES CAPACITS DE LA COI  PAGEREF _Toc391477789 \h 16  HYPERLINK \l "_Toc391477790" 6.2 RAPPORT DU PRSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL INTERSESSIONS COMPOSITION NON LIMITE SUR UN RAPPORT MONDIAL DE LA COI SUR LES SCIENCES OCANIQUES  PAGEREF _Toc391477790 \h 17  HYPERLINK \l "_Toc391477791" 6.3 PROPOSITION DE LA COI RELATIVE LA DEUXIME EXPDITION INTERNATIONALE DE LOCAN INDIEN (INITIATIVE POUR LE 50e ANNIVERSAIRE)  PAGEREF _Toc391477791 \h 18  HYPERLINK \l "_Toc391477798" 6.4 INITIATIVE DE PARTENARIAT POLAIRE INTERNATIONAL  PAGEREF _Toc391477798 \h 23  HYPERLINK \l "_Toc391477799" 6.5 CONTRIBUTION AUX INITIATIVES DES NATIONS UNIES (ONU-OCANS, PROCESSUS RELATIF AUX OBJECTIFS DE DVELOPPEMENT DURABLE, CONFRENCE DES NATIONS UNIES SUR LES PEID)  PAGEREF _Toc391477799 \h 24  HYPERLINK \l "_Toc391477800" 7. ADMINISTRATION ET GESTION  PAGEREF _Toc391477800 \h 25  HYPERLINK \l "_Toc391477801" 7.1 RAPPORT DU PRSIDENT DU COMIT FINANCIER  PAGEREF _Toc391477801 \h 25  HYPERLINK \l "_Toc391477802" 7.2 AUTO-VALUATION DES ORGANES DIRECTEURS DE LA COI DANS LE CADRE DU SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU CORPS COMMUN DINSPECTION (CCI) DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES MTHODES DE TRAVAIL DES ORGANES INTERGOUVERNEMENTAUX DE LUNESCO  PAGEREF _Toc391477802 \h 26  HYPERLINK \l "_Toc391477803" 7.3 PRPARATION DE LA 28e SESSION DE LASSEMBLE ET DES PROCHAINES SESSIONS DU CONSEIL EXCUTIF  PAGEREF _Toc391477803 \h 27  HYPERLINK \l "_Toc391477804" 8. ADOPTION DU RAPPORT ET DES RSOLUTIONS  PAGEREF _Toc391477804 \h 29  HYPERLINK \l "_Toc391477805" 9. CLTURE  PAGEREF _Toc391477805 \h 30  1. OUVERTure de la session Le Prsident, M. Sang-Kyung Byun, a ouvert la 47esession du Conseil excutif de la COI le mardi 1erjuillet 2014 9h30, en salle IV, au Sige de lUNESCO. Le Prsident a prononc un discours douverture et a rendu compte de ses activits et de celles des autres membres du Bureau depuis la 27esession de lAssemble. Il a annonc que la COI avait accueilli deux nouveaux tats membres pendant la priode intersessions : Vanuatu et Palaos, ce qui portait le nombre des membres de la COI 147, dont 34 petits tats insulaires en dveloppement. Le Prsident a demand aux participants dobserver une minute de silence la mmoire des minentes personnalits ayant particip aux activits de la Commission et disparues au cours de l'anne coule : Emilio Lorca (1940-2014, Chili), Lola Olsen (1944-2014, tats-Unis), Cesario K.Pagdilao (1952-2013, Philippines), Philip Polk (1932-2014, Belgique), et John Withrow (1948-2013, tats-Unis). Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. 2. ORGANISATION DE LA SESSION 2.1 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR [Article 22 du Rglement intrieur] Documents de travail:IOC/EC-XLVII/1 Prov. Rev.Ordre du jour provisoire rvisIOC/EC-XLVII /1 Add. Prov. Rev.Revised Provisional TimetableIOC/EC-XLVII/2Prov.Document provisoire relatif aux dcisions adopter (le prsent document)Rfrences:IOC-XXVII/3Report of the Twenty-seventh Session of the IOC Assembly, Paris, 26 June5 July 2013IOC/EC-XLVI/3Rsum excutif de la 46e session du Conseil excutif de la COI, Paris, 25 juin 2013 Le Prsident a rappel qu la demande du Portugal et conformment aux dcisions IOC-XXVI/5.1 et IOC-XXVI/6.5, le point 4 de lordre du jour provisoire rvis avait t renomm Lavenir de la COI . Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. Dcision EC-XLVII/2 Le Conseil excutif, I. Ordre du jour 1. Adopte l'ordre du jour et le calendrier des travaux tels qu'ils figurent dans les documents IOC/EC-XLVII/1 Prov. Rev. et Add. Rev. avec les modifications supplmentaires suivantes: 2.2 DSIGNATION DU RAPPORTEUR [Article 25.4 du Rglement intrieur] Le Prsident a invit le Conseil excutif dsigner un rapporteur pour aider laborer le projet de rapport de la prsente session. Aprs avoir consult les tats membres, le Prsident a propos que [Nom] (pays) du groupe lectoral __ exerce les fonctions de rapporteur de la session, ce qui a t approuv par le Conseil. Dcision EC-XLVII/2 II. Rapporteur 2. Sur proposition de [pays], appuy par [pays], 3. Dsigne _____________ de [pays] rapporteur pour sa prsente session pour aider le Prsident et la Secrtaire excutive laborer le projet de rapport provisoire de la session.TABLISSEMENT DES COMITS POUR LA DURE DE LA SESSION Le Prsident a invit le Conseil excutif constituer deux comits pour la dure de la session: le Comit des rsolutions et le Comit financier, et a invit faire des propositions concernant les groupes de travail de session. Au nom du Bureau, le Prsident a propos la cration de deux groupes de travail pour la dure de la session: (i) un groupe sur la participation de la COI la 2e Expdition internationale de l'ocan Indien (point 6.3), qui exige un projet de rsolution; et (ii) un groupe sur lavenir de la COI, en plus de la runion extraordinaire du Groupe de travail intersessions sur lavenir de la COI qui sest droule la veille de louverture du Conseil. Dcision EC-XLVII/2 III. Comits et groupes de travail crs pour la dure de la session 4. Constitue les comits de session composition non limite suivants et [deux] groupes de travail en leur soumettant les points de lordre du jour et leur attribuant les responsabilits ci-aprs: Comit financier (charg dexaminer le rapport sur lexcution du budget pour 2012-2013, dexaminer les plans de travail proposs pour 2014-2015, dtudier les incidences financires des projets de dcisions/rsolutions et de proposer un projet de rsolution global au titre du point 6.1): sous la prsidence de M. Peter M. Haugan (Norvge), auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. Mme Ksenia Yvinec assure le secrtariat du Comit financier. Comit des rsolutions (charg d'tudier tous les projets de rsolution dment soumis l'examen de la prsente session point 7): prsid par [nom] (pays) et auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: _____________. Julian Barbire assure le secrtariat du Comit des rsolutions. 5. Constitue galement: Sur proposition du Bureau, (i) un groupe de travail de session sur Lavenir de la COI (point 4) prsid par [nom] (pays) et auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer : ______________. Ksenia Yvinec assure le secrtariat du groupe; (ii) un groupe de travail de session sur la participation de la COI la deuxime Expdition internationale de l'ocan Indien (point 6.3) prsid par [nom] (pays) et auquel les tats membres ci-aprs ont dclar vouloir participer: ______________. Albert Fischer assure le secrtariat du groupe. PRSENTATION DU CALENDRIER ET DE LA DOCUMENTATION Documents de travail:IOC/EC-XLVII/1 Add. Prov. Rev.Revised Provisional Timetable IOC/EC-XLVII/4 Prov.Provisional List of Documents IOC/EC-XLVII/2Prov. Document provisoire relatif aux dcisions adopter (le prsent document) Documents dinformation: IOC/EC-XLVII/Inf.1Working Arrangements for the sessionIOC/EC-XLVII/Inf.1 Add.Template for submission of written records to the Executive Council summary report La Secrtaire excutive a prsent ce point. Elle a brivement pass en revue la liste des documents de travail et rappel au Conseil excutif que le rapport serait ax sur les dcisions. cette fin, la rdaction de projets officiels de dcision dans la documentation davant-session avait t instaure la 45e session du Conseil excutif de 2012 et tendue la session de lAssemble en 2013 et la prsente session. Se rfrant au document IOC/EC-XLVII/Inf.1, la Secrtaire excutive a rappel que les projets de dcision seraient approuvs pendant lexamen de chaque point de lordre du jour. Le Document provisoire relatif aux dcisions adopter avait t dlibrment rdig sous forme de pr-rapport afin de rationaliser le processus dlaboration du rapport au cours de la session qui durerait 3 jours et demi. Tenant compte des observations adresses par les tats membres des organes directeurs en 2012 et 2013, un rsum des dbats qui ont abouti la dcision correspondant chaque point de lordre du jour devait tre rdig pendant la session et soumis aux tats membres au titre du point 8. Les tats membres qui souhaitaient que soient enregistres certaines interventions en plnire d'importance particulire ont t invits en fournir une version crite dans l'une des quatre langues de travail de la Commission, en vue de leur publication en annexe du rapport dans la langue d'origine, comme document d'information. Un modle IOC/EC-XLVII/Inf.1 Add. et une adresse lectronique spciale ( HYPERLINK "mailto:iocgovbody@unesco.org" iocgovbody@unesco.org) ont t crs cette fin. La Secrtaire excutive a rappel que la date limite de soumission des projets de rsolution par un ou plusieurs tats membres tait fixe au mardi 24 juin, soit une semaine avant louverture de la session, pour des raisons pratiques eu gard aux nouvelles directives pour la prparation et l'examen des projets de rsolution adoptes par lAssemble sa 27e session (IOC/INF-1315), lexception du projet de rsolution sur le programme et budget qui serait soumis pendant la session. Au sujet du calendrier de la session, la Secrtaire excutive a fourni des informations sur les dispositions prises pour linterprtation, les runions organises en marge de la session, et le parrainage pendant celle-ci, en particulier le soutien fourni par le Venezuela et Monaco pour la Confrence la Mmoire de Roger Revelle 2014. Un calendrier de ces runions a t mis jour en temps rel sur la page Web du Conseil. Les runions du Comit financier ont bnfici dune interprtation en anglais et en franais. En conclusion, la Secrtaire excutive a invit tous les tats membres se prononcer officiellement sur ces modalits par le biais dun questionnaire dvaluation en ligne. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ______________. Aucune dcision na t propose au titre de ce point. [Toute modification du calendrier devrait figurer dans la dcision IOC/EC-XLVII/2.] 2.5 CONFRENCES LA MMOIRE DE ROGER REVELLE [IOC-XXVII/Dc. 6.6] Document dinformation: IOC/EC-XLVII/Inf.2Prsentation et extraits de la Confrence la Mmoire de Roger Revelle, 2014. Les sries temporelles relatives locan du projet CARIACO: aperu de locanographie au Venezuela.  Le Prsident a prsent ce point et a rappel que la Confrence de la COI la mmoire de Roger Revelle avait t instaure par lAssemble en 1991 et portait sur la gologie marine, l'ocanographie gologique et la coopration institutionnelle dans ces domaines et en gnral, aux niveaux national et international. Roger Revelle avait t un pionnier de locanographie et de la coopration dans le domaine de locanologie travers le monde, et lun des fondateurs de la COI. M.Baumar Jos Marn Espinoza, professeur associ lUniversit dOriente (Venezuela) et membre du Groupe dtude cologique sur les mollusques et crustacs et le plancton, a donn la Confrence de la COI la mmoire de Roger Revelle de 2014, sur le thme Les sries temporelles relatives locan du Projet CARIACO: aperu de locanographie au Venezuela. cette occasion, MmeMyida El souki, reprsentant la Fondation LaSalle pour les sciences exactes et naturelles, a expliqu en plnire le soutien ncessaire la ralisation du projet. Un rsum de cette intervention et de la sance de questions-rponses figure lAnnexe __. Aprs cette intervention, la mdaille Roger Revelle de la COI a t dcerne M.Marn. Des certificats dapprciation de la COI ont t dcerns INTECMAR (Instituto de Tecnologa y Ciencias Marinas), lInstitut ocanographique du Venezuela (IOV) et la Fondation LaSalle pour le soutien quils ont apport au projet CARIACO au profit des tats membres de la rgion. Aucune dcision na t propose au titre de ce point.3. RAPPORTS STATUTAIRES 3.1 RAPPORT DE LA SECRTAIRE EXCUTIVE SUR LE TRAVAIL ACCOMPLI DEPUIS LA 27eSESSION DE LASSEMBLE [Article 49.1 du Rglement intrieur] Documents de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe 1Report of the IOC Executive Secretary on the work accomplished since the previous session (June 2013 May 2014)IOC/EC-XLVII/2Annexe 2Rapport sur lexcution du budget (2012-2013)IOC/EC-XLVII/2Annexe 3Programme et budget pour 2014-2017 et plans de travail 2014-2015IOC/EC-XLVII/2Annexe 3 AddendumComplementary Additional Programme of Extrabudgetary Resources (Proposals for 2014-2015)IOC/EC-XLVII/2Annexe 4Rvision du mandat et du rglement intrieur du Comit directeur mixte COI-OHI de la Carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO)Rapport: IOC/2014/AR/18IOC Bi-annual Report, 2012-2013Rfrences:IOC/INF-1314Projet de stratgie moyen terme de la COI, 2014-2021IOC/INF-1308Politique rgionale du GOOS 2013 La Secrtaire excutive a rendu compte du travail accompli par la Commission depuis la 27e session de lAssemble de la COI (Paris, 26 juin 5 juillet 2013). MmeWatson-Wright a voqu les conditions difficiles dans lesquelles le Secrtariat avait d fonctionner compte tenu des restrictions budgtaires et a expliqu que la COI tait en mesure de maintenir un niveau raisonnable dactivit mme sil ntait pas possible duvrer de manire optimale dans le cadre daucun programme. Elle a ensuite donn un aperu des activits menes par la Commission, en rendant compte au titre des six fonctions dfinies dans lactuelle Stratgie moyen terme de la COI (document IOC/INF-1314). Au titre de la fonction A Recherche ocanographique, la Secrtaire excutive a rendu compte des activits du Groupe mixte dexperts charg dtudier les aspects scientifiques de la protection de lenvironnement marin (OMI-FAO-UNESCO-OMM-OMS-AIEA-ONU-PNUE-ONUDI) (GESAMP) et a expliqu les raisons de llargissement de lobservation de locan lacidification. Le rle de la COI dans lorganisation de la prochaine Confrence des Parties (CCNUCC/COP-21), qui se tiendra au Bourget (France) en dcembre 2015, a galement t soulign. Au titre de la fonction B Systme dobservation/gestion des donnes, elle a indiqu que les statistiques de suivi de ltat des rseaux in situ contribuant au Systme mondial dobservation de locan (GOOS) tmoignaient de ltat relativement stable desdits rseaux, preuve que les tats membres continuaient dy investir, mais que le soutien aux Groupes biogochimie et biologie/cosystmes du GOOS tait minimal, ce qui refltait la priorit accorde au maintien des rseaux actuels. Il a t rendu compte des dcisions prises lors de runions du bureau du Programme IODE (change international des donnes et de linformation ocanographiques), du Groupe directeur de lIODE pour le projet OceanDocs et lors de la troisime Runion du Groupe directeur du Systme dinformations biogographiques relatives aux ocans (OBIS). Au titre de la fonction C Alerte rapide et services, la Secrtaire excutive a fait savoir que la COI tait parvenue maintenir le processus du Groupe intergouvernemental de coordination (GIC) pour les quatre systmes rgionaux dalerte aux tsunamis grce laide apporte par le Fonds durgence de lUNESCO. Le Rapport portait aussi sur les activits menes et les produits mis au point rcemment par lUnit des tsunamis ainsi que sur les services mis en place par la Commission technique mixte docanographie et de mtorologie maritime (JCOMM). Au titre de la fonction D valuation/information pour llaboration de politiques, il a t indiqu que la COI continuait de suivre de prs les prparatifs du Rapport sur lvaluation mondiale des ocans des Nations Unies au titre du Mcanisme de notification et dvaluation systmatiques lchelle mondiale de ltat du milieu marin (des Nations Unies), y compris les aspects socioconomiques, et quelle dirigeait la mise en uvre des volets ocanographiques du Programme dvaluation des eaux transfrontralires (TWAP) financ par le Fonds pour lenvironnement mondial (FEM). Au titre de la fonction E Gestion et gouvernance durables, la Secrtaire excutive a fait savoir quen ce qui concernait les Objectifs de dveloppement durable (ODD), la COI codirigeait lquipe dappui technique (TST) des Nations Unies sur locan charge de fournir des informations scientifiques et techniques la demande des tats membres ngociant la formulation des ODD. La TST prparait une note dorientation sur locan et fournissait des conseils techniques sur les cibles et indicateurs relatifs locan susceptibles dtre intgrs dans un ODD autonome relatif locan. Au titre de la fonction F Dveloppement des capacits dans la rgion, le Plan stratgique (2014-2021) pour la Sous-Commission de la COI pour lAfrique et les tats insulaires adjacents (IOCAFRICA), qui avait t accepte par lAssemble de la COI en 2013 dans le cadre de son rapport, a servi de base aux interventions de la COI en Afrique. La principale ralisation de la WESTPAC au cours de la dernire priode intersessions avait t lorganisation russie du neuvime Colloque scientifique international de la WESTPAC (Nha Trang (VietNam), 22-25 avril 2014). LIOCARIBE avait particip une exposition promouvant les activits de la COI dans la rgion des Carabes dans le cadre de lvnement international intitul Sail Cartagena de Indias 2014 (Cartagena, Colombie, 15-19 mai 2014). La Secrtaire excutive a prsent le Rapport sur lexcution du budget 2012-2013 et a rappel au Conseil le contexte dans lequel le budget du dernier exercice biennal avait t mis en uvre. En effet, la Confrence gnrale de lUNESCO avait adopt, sa 36e session, le Programme et budget de lOrganisation pour 2012-2013 (36C/5), et approuv louverture d'un crdit d'un montant total de 653 millions de dollars, dont 10,4 millions pour la COI, lallocation correspondante des ressources du budget ordinaire par activits de programme tant oriente par la rsolution XXVI-12 de lAssemble de la COI (juin 2011) Priorits et stratgie de mise en uvre biennales et Projet de programme et de budget de la COI pour 2012-2013. Toutefois, en raison des problmes de trsorerie rencontrs par lOrganisation, les crdits budgtaires effectivement allous la COI pour 2012-2013 avaient t rviss pour passer 7,5 millions de dollars. Par sa dcision EC-XLV/5.1, le Conseil excutif avait approuv le Plan de financement prioritaire pour 2012-2013 prsent par la Secrtaire excutive titre de mesure intrimaire, pour assurer la continuit du programme conformment aux priorits de la Stratgie moyen terme pour 2008-2013 et sans prjudice de llaboration de la Stratgie moyen terme pour 2014-2021. Aux 7,5millions de dollars allous la COI au titre du budget ordinaire de lUNESCO, il convient dajouter le montant de 1,1 million de dollars allous par la Directrice gnrale de lUNESCO au titre du Fonds durgence de lOrganisation, ce qui porte le montant total disponible pour financer les activits de programme de 26% 58% du 36C/5 approuv. Lorsquelle a prsent le Programme et budget pour 2014-2017 et les plans de travail 2014-2015, la Secrtaire excutive a expliqu quils avaient t labors par le Secrtariat sur la base de lallocation budgtaire approuve par la Confrence gnrale de lUNESCO sa 37esession et des Principes directeurs approuvs par lAssemble de la COI sa 27e session (rsolution XXVII-2(C), Annexe 2). LAssemble avait fourni ses recommandations sur la rpartition souhaitable des crdits du budget ordinaire entre les rsultats escompts dans le cadre dun scnario dallocation de 86% de lenveloppe totale quil tait propos dallouer la COI dans le Projet de 37 C/5 financ dans sa totalit (scnario de 653 millions de dollars). Cette rpartition souhaitable entre les rsultats escompts avait t tablie sur la base dun examen des fonctions et activits qui contribuent chaque rsultat escompt, des liens qui existent entre eux, ainsi que de la ncessit de respecter les obligations et accords statutaires. Cependant, lallocation budgtaire finale approuve par la Confrence gnrale de lUNESCO sa 37esession slevait 8643600dollars, soit 72% du 37C/5 financ dans sa totalit. En consquence, la rduction de 3,4 millions de dollars par rapport au scnario de financement total (12 millions de dollars) et la rduction de 1,7 million de dollars par rapport lallocation prvue de 86 % (10,3 millions de dollars) avaient un impact considrable sur la capacit dexcution de la COI. Une estimation dtaille de la mise en uvre du programme par fonction dans les limites de lallocation de 8,6 millions de dollars figure dans lAppendiceI du document IOC/EC-XLVII/2Annexe3. La Secrtaire excutive a aussi expliqu les raisons de la restructuration du Secrtariat, qui se fondait sur la ncessit de simplifier et de rationaliser la fonction de coordination, et de donner la priorit aux besoins oprationnels du programme. Deux points supplmentaires sur lesquels les tats membres devaient prendre une dcision ont t soulevs dans le Rapport de la Secrtaire excutive: (i)une rvision du mandat et du rglement intrieur du Comit directeur mixte COI-OHI de la Carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO) (document IOC/EC-XLVII/2 Annexe 4) et (ii)une demande formule par le Comit directeur du GOOS visant ce que le Systme intgr australien dobservation marine (IMOS) soit reconnu en tant quAlliance rgionale pour le GOOS (document IOC/EC-XVLVII/2 Annexe 1, section J). Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: _______________. Dcision EC-XLVII/3.1 I. Rapport de la Secrtaire excutive Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLVII/2Annexe1, 2. Prend note du Rapport de la Secrtaire excutive sur la mise en uvre du Programme et du budget, soumis lexamen du Comit financier dans la rsolution EC-XLVII.(7.1). II. Mandat rvis du Comit directeur de la Carte gnrale bathymtrique des ocans (GEBCO) Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLVII/2Annexe 4, 2. Reconnaissant limportance de la coopration entre la COI et lOrganisation hydrographique internationale (OHI) dans le domaine de la bathymtrie, 3. Encourage les tats membres contribuer, sur la base du volontariat, lamlioration des ensembles de donnes et produits de donnes bathymtriques mondiaux du Projet GEBCO de lOHI-COI; 4. Approuve le mandat et le rglement intrieur rviss du Comit directeur mixte COI-OHI de la GEBCO; 5. Prie la Secrtaire excutive de faire part de cette approbation au Comit directeur mixte COI-OHI de la GEBCO. III. Reconnaissance du Systme intgr australien d'observation marine (IMOS) en tant quAlliance rgionale pour le GOOS Le Conseil excutif, 1. Rappelant la Politique rgionale du GOOS 2013 (IOC/INF-1308), 2. Ayant examin la recommandation du Comit directeur du GOOS (IOC/EC-XLVII/2 Annexe 1, section J), 3. Reconnat le Systme intgr australien d'observation marine (IMOS) en tant quAlliance rgionale pour le GOOS. 3.2 QUESTIONS DE PROGRAMME APPELANT UNE DCISION DU CONSEIL EXCUTIF [Article 48.3 du Rglement intrieur] La Secrtaire excutive a prsent ce point et signal que seuls les groupes intergouvernementaux de coordination des systmes rgionaux dalerte aux tsunamis staient runis pendant la priode intersessions. Le formulaire de renouvellement de laccord dhbergement du Centre JCOMM de soutien aux programmes d'observation in situ, qui tait aussi propose au titre de ce point, exigeait lavis du Conseil et de plus amples prcisions avant de faire lobjet dune rsolution. 3.2.1 Systmes dalerte rapide et mcanismes de prparation aux tsunamis 3.2.1.1 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et de mitigation dans le Pacifique (GIC/PTWS) Rapport:IOC/ICG/PTWS-XXV/3 Rev.Twenty-fifth Session of the Intergovernmental Coordination Group for the Pacific Tsunami Warning and Mitigation System (ICG/PTWS), Vladivostok, Russian Federation, 9-11 September 2013 (*Rsum excutif en E, F & R)Document dinformation: ICG/PTWS-WG-SCS-III/3Third Meeting of the Regional Working Group on Tsunami Warning and Mitigation System for the South China Sea Region (SCS-WG), Hong-Kong, Chine, 6-7 avril 2014 Le Capitaine de vaisseau Enrique Silva, Chef du dpartement docanographie du service hydrographique et ocanographique de la Marine chilienne a prsent ce point au nom du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et de mitigation dans le Pacifique (GIC/PTWS). Il a rendu compte des avances du GIC/PTWS, notamment de la mise au point de nouveaux produits amliors du PTWC destins au PTWS (IOC/2013/TS/105), et de la cration en cours dun systme dalerte aux tsunamis dans la rgion de la mer de Chine mridionale, comme recommand par le GIC/PTWS sa 25e session (Vladivostok, Fdration de Russie, 9-11 septembre 2013). Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. [Voir dcision EC-XLVII/3.2.1 ci-aprs]3.2.1.2 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS) Rapport:IOC/ICG/NEAMTWS-X/3sExecutive Summary Report of the 10th Session of the Intergovernmental Coordination Group for the Tsunami Early Warning and Mitigation System in the North Eastern Atlantic, the Mediterranean and Connected Seas (ICG/NEAMTWS-X), Rome, Italy, 19-21 November 2013 M. Ahmet Yalciner, Prsident du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS), a prsent ce point. Il a rendu compte des lments nouveaux concernant le GIC/NEAMTWS, notamment la poursuite de la phase dexploitation provisoire du NEAMTWS, par lintermdiaire des centres candidats aux fonctions de Responsables de la veille aux tsunamis de France, Grce et Turquie. Il a galement rendu compte des progrs constants raliss dans la mise en place de services de veille aux tsunamis dans la rgion par lItalie et le Portugal, des progrs accomplis par lEspagne, Isral, le Maroc et la Roumanie concernant la cration de leur centre national dalerte aux tsunamis (NTWC), de la dcision dorganiser un deuxime exercice dalerte aux tsunamis pour la rgion Atlantique du Nord-Est, Mditerrane et mers adjacentes, et de la poursuite des activits du Centre d'information sur les tsunamis pour l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes. Dun point de vue plus prospectif, M. Yalciner a appel lattention sur les dfis qui attendaient le NEAMTWS. Le public et les autorits taient encore trs peu sensibiliss au risque de tsunami, il tait donc recommand de multiplier les activits dducation et de sensibilisation dans la rgion. En outre, il conviendrait de promouvoir et daccrotre la participation des organismes de protection civile dans la rgion Atlantique du Nord-Est, Mditerrane et mers adjacentes. La russite du NEAMTWS dpendait en outre de la participation de tous les pays riverains de la mer Mditerrane et lAtlantique du Nord-Est, or certains dentre eux navaient encore dsign ni point de contact national pour les tsunamis, ni points focaux pour lalerte aux tsunamis. Enfin, M. Yalciner a insist sur le fait que le maintien des rseaux de dtection ncessitait des financements nationaux et internationaux, et que des activits cibles devaient tre organises pour les pays dont les rseaux sismiques et dobservation du niveau de la mer comportaient encore des lacunes. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. [Voir dcision EC-XLVII/3.2.1 ci-aprs] 3.2.1.3 Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS) Rapport:ICG/CARIBE EWS-IX/3sExecutive Summary Report of the 9th Session of the Intergovernmental Coordination Group for the Tsunami and Other Coastal Hazards Warning System for the Caribbean and Adjacent Regions (ICG/CARIBE EWS-IX), les vierges amricaines, 13-15 mai 2014 MmeChrista Hillebrandt Andrade (tats-Unis dAmrique), rlue Prsidente du Groupe intergouvernemental de coordination du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS) a prsent ce point. Elle a attir lattention sur les rsultats de lexercice CARIBEWAVE14, les activits de formation se droulant dans les Carabes pendant la priode intersessions et le renforcement constant du rseau de surveillance du niveau de la mer dans la rgion sous la direction de la COI, ainsi que du proche achvement du processus de candidature aux postes de points focaux pour lalerte aux tsunamis (TWFP) dans la rgion. Dautre part, elle a mentionn le calendrier fix par le GIC pour lancer lutilisation des produits amliors du PTWC destins au GIC/CARIBE-EWS ainsi que la cration en septembre 2013 du Centre dinformation sur les tsunamis dans les Carabes (CTIC). cet gard, elle a fait savoir que le plan de travail du CTIC souffre vraiment de dficits de financement et a prconis une augmentation des contributions budgtaires en faveur du Centre. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. [Voir dcision EC-XLVII/3.2.1 ci-aprs] 3.2.1.4 Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG) Rapport:IOC/TOWS-WG-VII/3Seventh Meeting of the Working Group on Tsunamis and Other Hazards Related to Sea-Level Warning and Mitigation Systems, UNESCO, Paris, 12-13 fvrier 2014 M.Yutaka Michida, Prsident du Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG), a prsent ce point. Il a rendu compte des dcisions et recommandations formules lors de la 7e runion du TOWS-WG. Dun point de vue plus prospectif, M.Michida a signal que des anniversaires importants approchaient concernant: (i) le tsunami de 2004 dans l'ocan Indien; (ii) la cration de trois GIC rgionaux en 2005; (iii) le Systme d'alerte aux tsunamis dans le Pacifique mis en place en 1965. Il a soulign brivement les principales ralisations et a recommand que la COI les mette en avant loccasion des anniversaires et des confrences internationales au cours des 18prochains mois, et quelle insiste sur limportance des investissements nationaux pour la poursuite du dveloppement des systmes dalerte aux tsunamis. Les reprsentants de __ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/3.2.1 Systmes dalerte rapide et mcanismes de prparation aux tsunamis Le Conseil excutif, 1. Ayant examin les rapports excutifs des rcentes sessions des groupes intergouvernementaux de coordination: du Systme d'alerte aux tsunamis et de mitigation dans le Pacifique (GIC/PTWS-XXV), du Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (GIC/CARIBE-EWS-IX), du Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (GIC/NEAMTWS-X), ainsi que le rapport du Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG-VII), 2. Accepte les rapports et les dcisions et recommandations qui y figurent; I. Systme dalerte aux tsunamis et de mitigation dans le Pacifique (PTWS) 3. Note laction actuellement mene en vue de mettre en place les produits amliors du Centre d'alerte aux tsunamis dans le Pacifique (PTWC) pour lvaluation des menaces de tsunami, et le fait que ces produits deviendront entirement oprationnels au 1er octobre 2014; 4. Note galement les efforts constants dploys pour crer un centre consultatif sur les tsunamis en mer de Chine mridionale (SCSTAC) au service du systme sous-rgional approuv dalerte aux tsunamis et de mitigation en mer de Chine mridionale dans le cadre du GIC/PTWS; II. Systme d'alerte aux tsunamis et autres risques ctiers dans la mer des Carabes et les rgions adjacentes (CARIBE-EWS) 5. Note les ralisations de 2013-2014, notamment le lancement du Centre dinformation sur les tsunamis dans les Carabes (CTIC), cr la Barbade, la russite de lexercice CARIBE WAVE 2014, effectu le 26mars 2014 avec la participation de 47 des 48 tats membres et territoires et linscription de prs de 200000 personnes; 6. Note galement laugmentation du nombre de communauts auxquelles la reconnaissance TsunamiReady a t accorde dans la rgion; 7. Encourage les tats membres fournir des contributions au Centre dinformation sur les tsunamis dans les Carabes (CTIC) afin de lui permettre de jouer pleinement son rle dinstrument essentiel la prparation et la sensibilisation aux tsunamis dans la rgion; III. Systme d'alerte rapide aux tsunamis et de mitigation dans l'Atlantique du Nord-Est, la Mditerrane et les mers adjacentes (NEAMTWS) 8. Salue la dcision deffectuer lexercice dalerte aux tsunamis du NEAMTWS, savoir NEAMWAve14, au quatrime trimestre de 2014; 9. Prend acte de lengagement de lItalie et du Portugal dannoncer la cration de centres nationaux dalerte aux tsunamis, ainsi que de la volont de fournir des services de candidats aux fonctions de Responsables de la veille aux tsunamis en 2014; 10. Fait part de lurgente ncessit pour les tats membres de veiller au maintien de laide dun secrtariat technique au NEAMTWS grce des ressources extrabudgtaires ou des dtachements; IV. Groupe de travail sur les systmes d'alerte aux tsunamis et autres alas lis au niveau de la mer, et de mitigation (TOWS-WG) 11. Souligne le rle jou par les centres d'information sur les tsunamis (CIT) dans la gestion des enqutes de performance post-vnement, et demande que les GIC fournissent leur CIT les ressources et les instructions appropries pour quils puissent sacquitter de cette fonction; 12. Adopte les procdures et principes directeurs pour les prestataires de services consultatifs sur les tsunamis publiant et diffusant des bulletins relatifs aux tsunamis pour les sismes survenant en dehors de la zone couverte par leur GIC respectif; 13. Se flicite dapprendre que lquipe spciale sur l'valuation des alas dans les zones les plus exposes au risque de tsunami sest runie et souligne la ncessit que cette quipe poursuive son travail; 14. Dcide dactualiser les dfinitions de Centre national d'alerte aux tsunamis (NTWC) et de point focal pour l'alerte aux tsunamis (TWFP), et charge le Secrtariat dactualiser les documents de rfrence concernant les GIC en y introduisant les nouvelles dfinitions suivantes: Centre national d'alerte aux tsunamis (NTWC): Centre officiellement dsign par le gouvernement pour jouer un rle de surveillance et mettre des alertes aux tsunamis et autres communiqus analogues sur le territoire national conformment aux procdures oprationnelles normalises du pays; Point focal pour l'alerte aux tsunamis (TWFP): Point de contact disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 (un bureau, une unit oprationnelle ou un poste, et non un individu) dsign officiellement par le NTWC ou le gouvernement pour recevoir et diffuser les informations relatives aux tsunamis mises par un prestataire de services relatifs aux tsunamis du GIC, conformment aux procdures oprationnelles normalises du pays. Le TWFP peut ou non tre le NTWC; 15. Demande aux tats membres dactualiser les donnes de leur point focal pour l'alerte aux tsunamis (TWFP) en fonction de la dfinition ci-dessus; 16. Appelle: la COI et lUNESCO participer (selon leurs ressources) aux confrences internationales et anniversaires majeurs des 18 prochains mois et demande la COI de promouvoir limportance des investissements nationaux pour la poursuite du dveloppement des systmes dalerte aux tsunamis; les tats membres augmenter leurs contributions extrabudgtaires la COI pour fournir les ressources ncessaires lexcution des priorits dfinies par le TOWS-WG et les GIC.3.2.2 Renouvellement de laccord dhbergement du JCOMMOPS [Article 8.1(g) du Rglement intrieur] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe 5Renouvellement de laccord dhbergement du Centre JCOMM de soutien aux programmes dobservation in situ (JCOMMOPS) La Secrtaire excutive a propos ce point, qui a t prsent par MmeNadia Pinardi, Co-Prsidente de la JCOMM. Elle a rappel lhistoire du Centre JCOMM de soutien aux programmes d'observation in situ (JCOMMOPS) et le rle important quil joue grce lappui et la coordination technique quil apporte des lments in situ lchelle du bassin du Systme mondial d'observation de l'ocan (GOOS); elle a not le soutien accru fourni par la France en faveur de son hbergement et son transfert prvu lInstitut franais de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Brest dici fin 2014, et a soulign la ncessit damliorer la visibilit du JCOMMOPS. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/3.2.2 Renouvellement de laccord dhbergement du Centre JCOMM de soutien aux programmes dobservation in situ (JCOMMOPS) Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLVII/2 Annexe 5, 2. Note avec satisfaction lengagement pris par des organismes nationaux et locaux franais daccrotre leur soutien au JCOMMOPS dans le cadre du transfert du centre Brest (France) ; 3. Reconnat la solide coopration entre les secrtariats de la COI et de lOMM lappui du JCOMMOPS ; 4. Encourage les tats membres contribuer aux travaux du JCOMMOPS par lintermdiaire de la COI; et 5. Prie la Secrtaire excutive de prciser, en coopration avec le secrtariat de lOMM, les responsabilits de la COI/UNESCO et de lOMM envers le JCOMMOPS afin damliorer sa viabilit et de rendre compte du rsultat lAssemble de la COI sa 28esession en 2015.4. LAVENIR DE LA COI [Dcision IOC-XXVII/5.1] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe 6Rapport du Prsident du Groupe de travail intersessions sur Lavenir de la COIRfrences:Rapport de la runion de travail de la COI n 250L'avenir de la COI au cours des 10 prochaines annes et implications par les tats membres, Varna, Bulgarie, 19 mars 2012Rapport de la runion de travail de la COI n 254Consultation on Scientific and Technical Aspects of Sustained Ocean Observations and Services, Rio de Janeiro, Brsil, 5 mars 2013 HYPERLINK "http://ioc-unesco.org/index.php?option=com_oe&task=viewDocumentRecord&docID=12729" IOC Workshop Report, 261Indo-Pacific Ocean Forum on Charting the Future of Sustained Ocean Observations and Services, Bangkok, Thalande, 25-28 novembre 2013Future-13-14/Inf.1IOC Electoral Group 1 Consultation on the Future of the IOC, Utrecht, Pays-Bas, 26-27 mai 2014 M.Peter M.Haugan, Prsident du groupe de travail intersessions et du groupe de travail de session sur lavenir de la COI, a prsent ce point. Il a inform le Conseil excutif du processus consultatif men pendant la priode intersessions et a prsent un bref rsum de la runion du groupe de travail de session qui sest tenue le 30 juin 2014. Les consultations intersessions taient essentiellement axes sur les trois domaines identifis dans la dcision IOC-XXVII/5.1: (i)rationalisation de la coopration et de la communication entre la COI et dautres organisations; (ii)dfinition plus nette de lidentit de la COI; et (iii)flexibilit et adaptabilit accrues de la gouvernance de la COI, alors que le groupe de travail de session a adopt une approche plus large. Les deux groupes ont men un dialogue de fond trs constructif et se sont accords dire que les organes directeurs de la COI devraient conserver leur ordre du jour lexamen dun point et dun mcanisme permettant aux tats membres de rflchir et dchanger des ides sur ce sujet hautement stratgique et extrmement important. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion : ___________. Dcision EC-XLVII/4 Lavenir de la COI Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le rapport du Prsident du groupe intersessions et du groupe de session sur lavenir de la COI, 2. Notant que les tats membres de la COI se sont accords dire que les organes directeurs de la COI devraient maintenir leur ordre du jour un point et un mcanisme permettant aux tats membres de constamment rflchir et changer des ides sur ce sujet hautement stratgique et extrmement important, 3. Exprime sa reconnaissance M.Peter M.Haugan pour son leadership et pour sa contribution aux travaux du groupe de travail intersessions et du groupe de session; 4. Dcide que le groupe de travail intersessions se runira de nouveau sous la prsidence de M.Haugan en vue de prsenter ses recommandations lAssemble de la COI sa 28esession en 2015.5. PROCESSUS DE CONSULTATION EN VUE DE L'TABLISSEMENT D'UNE LISTE RESTREINTE DE CANDIDATS AU POSTE DE SECRTAIRE EXCUTIF DE LA COI, SOUMETTRE la DIRECTrice GNRALe DE L'UNESCO [Article 8.2 des Statuts; dcision EC-XLVI/5] Document dinformation: IOC/INF-1316Consultation en vue de la nomination du Secrtaire excutif de la Commission ocanographique intergouvernementale de lUNESCO : processus en vue de ltablissement dune liste restreinte de candidats soumettre la Directrice gnrale de lUNESCORfrence: HYPERLINK "file:///C:\\Users\\LouLou\\Downloads\\CL_2513_f.pdf" Lettre circulaire de la COI n2513Processus de consultation en vue de la dsignation de candidats la nomination au poste de Secrtaire excutif de la Commission ocanographique intergouvernementale de lUNESCO Ce point a t prsent par le Prsident qui sest rfr la circulaire de la COI n2513, date du 24 mars 2014, et contenant des informations sur le processus de consultation et les CV des 14 candidats prslectionns par le Bureau de la COI, la Directrice de la gestion des ressources humaines de lUNESCO et un reprsentant de la Directrice gnrale de lOrganisation partir de 89 candidatures. Le document IOC/INF-1316 a servi de rfrence en donnant un aperu du processus et des dispositions prises pour le vote consultatif du Conseil excutif de la COI, qui aura lieu lors dune sance huis clos. Suite la prsentation publique, le Conseil est pass en sance huis clos (prive). Un(e) seul(e) reprsentant(e) de chaque tat membre du Conseil excutif tait autoris(e) entrer dans la salle de runion. Le nom de chaque reprsentant(e) avait d tre communiqu au Prsident de la COI et au Secrtariat de la Commission avant le 2 juin 2014. tant donn quil sagissait dune sance huis clos, aucun observateur ntait autoris suivre les dbats. lissue du vote et du dpouillement, le Prsident a convoqu nouveau le Conseil huis clos afin de lui fournir la liste restreinte, classe par ordre alphabtique, des candidats ayant recueilli le plus grand nombre de points (de prfrence six au maximum), qui doit tre prsente la Directrice gnrale. Aucune dcision na t requise au titre de ce point.6. avances STRATGIQUES 6.1 LABORATION DUN PLAN STRATGIQUE DE DVELOPPEMENT DES CAPACITS DE LA COI [Dcision IOC-XXVII/5.5.1] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe7Projet de stratgie pour le dveloppement des capacits M.AdotBlimBlivi, Vice-Prsident du Groupe V, en charge du dveloppement des capacits et Prsident du Groupe de travail intersessions charg dlaborer un projet de plan stratgique pour le dveloppement des capacits, a prsent ce point. Le projet de stratgie de dveloppement des capacits a t labor par le Groupe de travail intersessions cr par lAssemble par sa dcision IOC-XXVII/5.5.1. M.Bhikajee a exerc les fonctions de secrtaire technique du groupe. Le Groupe de travail intersessions a men des consultations par courriel et a tenu une runion formelle les 10 et 11 dcembre 2014. M.Blivi a indiqu que le projet de plan stratgique devait couvrir la mme priode que la Stratgie moyen terme de la COI pour 2014-2021, et quil devait tre considr comme un document dappui pour cette Stratgie. Il a propos que le Conseil excutif prenne note du projet de stratgie de dveloppement des capacits et que le Groupe de travail intersessions poursuive son travail en vue dlaborer un plan daction fond sur la stratgie. La stratgie et son plan daction seraient ensuite examins pour adoption par lAssemble sa 28e session en 2015. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/6.1 Projet de plan stratgique pour le dveloppement des capacits Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLVII/2Annexe7, 2. Prend note du projet de stratgie pour le dveloppement des capacits prsent dans le document; 3. Dcide de reformer le Groupe de travail intersessions charg dlaborer un projet de plan stratgique pour le dveloppement des capacits, prsid par la Vice-Prsident en charge du dveloppement des capacits, et conformment au mandat figurant en annexe ; 4. Engage les tats membres appuyer le Groupe de travail intersessions et y participer en vue de llaboration dun plan daction pour la mise en uvre de la Stratgie pour le dveloppement des capacits de la COI, ainsi que de la prsentation dun plan stratgique consolid pour le dveloppement des capacits lAssemble sa prochaine session; 5. Prie la Secrtaire excutive dinscrire le Projet de stratgie et de plan daction pour le dveloppement des capacits lordre du jour de la 28e session de lAssemble de la COI, en 2015. 6.2 RAPPORT DU PRSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL INTERSESSIONS COMPOSITION NON LIMITE SUR UN RAPPORT MONDIAL DE LA COI SUR LES SCIENCES OCANIQUES [IOC-XXVI, point 4.7, par. 117; dcision IOC-XXVII/5.5.2] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe 8Proposition rvise concernant un rapport mondial sur les sciences ocaniquesRfrence:IOC-XXVII/2 Annexe 11Proposition de Rapport mondial sur les sciences ocaniques, 2013 M.Attanas Palazov, Vice-Prsident de la COI pour le GroupeII, a prsent le rapport et les conclusions du Groupe de travail intersessions composition non limite et la nouvelle proposition concernant un rapport mondial sur les sciences ocaniques. Il a fait observer que le Groupe de travail intersessions avait t un succs et avait permis damliorer le Plan du Rapport mondial sur les sciences ocaniques, den actualiser le calendrier et den rationaliser le contenu. Le Groupe de travail intersessions est convenu que la premire dition du Rapport mondial devrait tre axe sur lanalyse au niveau national tout en ayant une porte rgionale lorsque ctait possible, mais en reconnaissant que celle-ci ne serait pas exhaustive. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/6.2 Proposition de Rapport mondial sur les sciences ocaniques Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/EC-XLVII/2 Annexe 8, 2. Prend note et se flicite du Rapport du Prsident du Groupe de travail intersessions composition non limite charg dexaminer plus avant et damliorer le Rapport mondial sur les sciences ocaniques; 3. Reconnaissant que la COI est lorganisme comptent des Nations Unies pour diriger llaboration dun tel rapport, 4. Accepte la nouvelle proposition de rapport mondial sur les sciences ocaniques et les recommandations quelle contient; 5. Dcide dapprouver, telle quelle ou telle quamende lors de la prsente session la proposition concernant le Rapport mondial sur les sciences ocaniques; 6. Prie la Secrtaire excutive de faciliter la prparation du Rapport mondial sur les sciences ocaniques, en vue den prsenter le projet final sa 49esession; et 7. Exhorte les tats membres augmenter leur contribution extrabudgtaire la COI afin de fournir les ressources ncessaires aux priorits recenses par le Rapport mondial sur les sciences ocaniques. 6.3 PROPOSITION DE LA COI RELATIVE LA DEUXIME EXPDITION INTERNATIONALE DE LOCAN INDIEN (INITIATIVE POUR LE 50e ANNIVERSAIRE) [Dcision IOC-XXVII/5.1.2] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2 Annexe 9  HYPERLINK "http://iocperth.org/IOCPerth/images/stories/IIOE2_Reference_Group_Meeting_1_Report_10-4-13.pdf" Reference Group report, 1Proposition concernant la participation de la COI la deuxime expdition internationale de locan Indien (EIOI-2)Rapport: Documents dinformation: IBERT Report #8 ( HYPERLINK "http://iocperth.org/IOCPerth/images/stories/IIOE2_Reference_Group_Meeting_1_Report_10-4-13.pdf" Reference Group report, 1International Indian Ocean Expedition 50th Anniversary Initiative (IIOE-2) Reference Group meeting N 1, Hyderabad, Inde, 14-15 mai 2013Non rfrenc ( HYPERLINK "http://iocperth.org/IOCPerth/images/stories/IIOE2_RG2_FinalMeetingNotes_Qingdao_Nov2013.pdf" Reference Group report, 2)International Indian Ocean Expedition 50th Anniversary Initiative (IIOE-2) Reference Group meeting N 2, Qindao, Chine, 20-21 novembre 2013 (Notes de runion)Non rfrenc ( HYPERLINK "http://iocperth.org/IOCPerth/images/stories/IIOE2_RG3_FinalReport_Mauritius_March2014_dated120614.pdf" Reference Group report, 3)Report of the Western Indian Ocean Regional Focus Group Meeting to help plan the International Indian Ocean Expedition 50th Anniversary Initiative (IIOE-2), Quatre Bornes, Maurice, 6-7 mars 2014 M.Albert Fisher, Chef de la Section des observations et services ocaniques, a prsent de point et rappel au Conseil que lAssemble avait dcid 27e session de lajouter lordre du jour de la prsente session du Conseil excutif de la COI afin de rendre officielle, par le biais dun projet de rsolution, la participation de la Commission ocanographique une deuxime expdition internationale de locan Indien (EIOI-2), propose pour la priode 2015-2020 en collaboration avec le Comit scientifique de la recherche ocanique (SCOR) et le Systme mondial dobservation de locan pour locan Indien (IO-GOOS). La cration dun groupe international volontaire de rfrence en vue dune ventuelle EIOI-2, ainsi que les rsultats de sa premire runion (Hyderabad, Inde, mai 2013) ont t communiqus la 27e session de lAssemble (2013). Deux autres runions du groupe de rfrence ont eu lieu ( Qingdao, Chine, novembre 2013 et Maurice, en mars 2014). Toutes ces runions ont fait lobjet dune invitation ouverte et lannonce de leur tenue a t largement diffuse auprs de tous les tats membres de la COI. Chaque runion a rassembl les parties prenantes, anciennes et nouvelles, afin daffiner le concept, dlaborer dans leurs grandes lignes les priorits scientifiques, ainsi que les lments dune structure de gouvernance/coordination de lEIOI-2 incluant: la gouvernance globale, des sous-comits et les services de soutien au Secrtariat. Les consultations avec le SCOR et lIO-GOOS ont permis de mieux prcis les concepts de planification et de mise en uvre de la deuxime expdition internationale de locan Indien (EIOI-2). Le Prsident du groupe de travail cr pour la dure de la session au titre de ce point a rendu compte des travaux du groupe, en particulier ceux relatifs au projet de rsolution prsent par lAustralie, lInde et le Royaume-Uni. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. projet de rsolution Ec-xlvii/dr.(6.3) Prsent par lAustralie, lInde et le Royaume-Uni Deuxime Expdition internationale de locan Indien (EIOI-2) Le Conseil excutif, 1. Rappelant la dcision IOC-XXVII/5.1.2: (i) a dcid quil est souhaitable que la COI, en collaboration avec le SCOR et lIO-GOOS, poursuive llaboration dune proposition concernant la deuxime Expdition internationale de locan Indien pour clbrer le 50eanniversaire de lEIOI-1, (ii) dinscrire lInitiative pour le 50eanniversaire de lExpdition internationale de locan Indien (EIOI-2) lordre du jour de la 47esession du Conseil excutif de la COI, en 2014, afin de rendre officielle, par le biais dun projet de rsolution, la participation de la Commission ocanographique une EIOI-2 qui sera mise en uvre au cours de la priode 2015-2020,2. Rappelant en outre: (i) que la COI a jou un rle de premier plan dans la mise en uvre de lEIOI-1, (ii) que lEIOI-1 naurait pas pu russir sans une collaboration et une coordination remarquables aux niveaux international et intergouvernemental, (iii) quen dehors des importants rsultats scientifiques quelle a obtenus, lEIOI-1 a eu un impact essentiel et durable sur les sciences et applications ocaniques dans la rgion de locan Indien et lchelle mondiale,3. Ayant examin le document IO/EC-XLVII/2 Annexe 9, 4. Considrant: (i) quun grand nombre dactivits scientifiques majeures, notamment des travaux considrables dans locan Indien ont eu lieu depuis lEIOI-1, par exemple WOCE, la JGOFS et SIBER/IOP (sous lgide dIMBER, de CLIVAR et de lIO-GOOS), (ii) que des avances majeures intervenues dans le domaine des techniques dobservation de locan, des communications et de la capacit de recherche depuis lEIOI-1, facilitent et rendent potentiellement plus rentable la ralisation dimportants programmes dobservation de locan et de traitement des donnes,5. Reconnaissant: (i) quil reste encore beaucoup apprendre sur locan Indien et ses interactions avec locan mondial et latmosphre et son incidence sur eux, (ii) limportance de faire en sorte que les connaissances scientifiques se traduisent par de substantiels avantages conomiques et sociaux pour les tats membres, tant dans la rgion qu lchelle plantaire,(iii) la valeur ajoute que des tudes internationales en collaboration apporteraient en complment de celle dcoulant des efforts des diffrents organismes et pays, 6. Reconnaissant en outre: (i) limportance de locan Indien dans les processus coupls ocans/atmosphre influenant les principaux phnomnes climatiques, comme la mousson ainsi que les extrmes mtorologiques, climatologiques et hydrologiques, notamment les vagues, le niveau de la mer, les tempratures, les courants, lacidification, les scheresses, les inondations, qui auront des consquences directes sur les pays de la rgion et de manire plus gnrale, (ii) la ncessit de caractriser la cascade dchelles reliant les processus en haute mer aux processus ctiers dans locan Indien, (iii) la ncessit de garantir que les importants progrs actuellement raliss en sciences ocaniques dans locan Indien et au-del, et ceux qui pourraient en outre tre effectus au titre de lEIOI-2, aillent de pair avec des avantages pour la socit grce des moyens associant science et usager, en particulier dans les pays en dveloppement, en faisant principalement appel des activits de renforcement des capacits, 7. Dcide: (i) dadopter la deuxime Expdition internationale de locan Indien (EIOI-2) en tant quinitiative majeure de la COI, entreprendre conjointement avec le SCOR et le GOOS-ocan Indien; (ii) de confier llaboration dun plan de recherche pour lEIOI-2 au SCOR en collaboration avec la COI et lIO-GOOS, en se fondant sur les rsultats des runions du groupe de rfrence; (iii) de mettre en place, de concert avec le SCOR et lIO-GOOS, un comit intrimaire de planification (Groupe dexperts) (CIP) pour lEIOI-2, charg dentreprendre les travaux initiaux de planification en se fondant sur le plan de recherche et de rendre compte de ses travaux lAssemble sa 28esession en 2015, et dont la composition et le mandat figurent en annexe la prsente rsolution; 8. Souligne limportance dun secrtariat actif et adquatement financ pour soutenir les travaux du CIP et, ultrieurement, la mise en uvre de lEIOI-2; 9. Invite le SCOR et le GOOS-ocan Indien sassocier la COI pour coparrainer lEIOI-2 et crer et soutenir le Comit intrimaire de planification; 10. Invite en outre dautres organisations intresses et comptentes, intergouvernementales et non gouvernementales, participer et contribuer au succs de linitiative EIOI-2;11. Exhorte les tats membres: (i) cooprer et contribuer au processus de planification de lEIOI-2, y compris notamment en fournissant des crdits et des experts pour financer le Comit intrimaire de planification; (ii) laborer des plans nationaux pour participer la mise en uvre de lEIOI-2; (iii) dsigner des points focaux et/ou organes nationaux pour superviser la mise en uvre de lEIOI-2 au niveau national et de faire connatre au Conseil excutif ces contacts nationaux; (iv) envisager dhberger un secrtariat rgional/bureau des projets de lEIOI-2 et/ou de contribuer sa cration et son entretien; (v) fournir si possible des fonds et dautres types de soutien au Secrtariat de la COI afin daider la planification et la mise en uvre de lEIOI-2; 12. Prie la Secrtaire excutive: (i) de coordonner durgence, avec le SCOR et le GOOS-ocan Indien, la mise en place du Comit intrimaire de planification; (ii) dinviter les tats membres nommer des experts pour siger au Comit intrimaire de planification; (iii) daider la planification et la mise en uvre de lEIOI-2, dans les limites des ressources budgtaires disponibles.Annexe au projet de rsolution EC-XLVII/DR.(6.3) Mandat du Comit intrimaire de planification (Groupe dexperts) pour lEIOI-2 Le Groupe intrimaire de planification (Groupe dexperts) est cr pour une priode dun an, jusquen juin 2015. Il est charg de la planification initiale de lEIOI-2, y compris de ltablissement dorganes comptents de coordination du programme, de llaboration de plans de mise en uvre fonds sur le plan de recherche qui doit tre prpar par le SCOR en coordination avec lIO-GOOS et la COI, et de lidentification et de lobtention de ressources pour la gestion et la mise en uvre du programme. En particulier, le CIP doit: 1. proposer aux organisations qui parrainent lEIOI-2 (COI, SCOR et IO-GOOS) la cration de comits chargs de superviser la planification et la mise en uvre de la deuxime Expdition internationale (par exemple un comit directeur scientifique, un comit de mise en uvre et dventuels sous-comits sur des lments cls tels que la gestion des donnes et de linformation, la coordination des campagnes ocanographiques, le dveloppement des capacits et la sensibilisation), y compris leur mandat et leur composition, 2. prendre les mesures ncessaires llaboration de plans de mise en uvre, de gestion des donnes et de linformation et de plans de dveloppement des capacits pour lEIOI-2 et en assurer la coordination, 3. dfinir un projet de budget pour la planification et la mise en uvre de lEIOI-2 et trouver les ressources ncessaires ces fins, y compris pour les services de secrtariat, aussi bien au sein de la Commission ocanographique Paris quau secrtariat rgional propos, 4. proposer et superviser un mcanisme pour lancer officiellement lEIOI-2 en 2015, 5. travailler en grande partie par courrier lectronique, mais avec au minimum deux runions rassemblant les participants, en fonction de la disponibilit des fonds, afin dtablir le programme de travail du CIP et de prparer le rapport final soumettre aux organismes de parrainage, 6. rendre compte de ces activits lAssemble de la COI sa 28esession en 2015.Composition Quinze membres au maximum (10 prsents par la COI, 3 par lIO-GOOS et 2 par le SCOR) doivent tre nomms conjointement par la Secrtaire excutive de la COI, le Prsident du SCOR et le Prsident de lIO-GOOS, afin dobtenir lventail ncessaire de comptences scientifiques, technologiques et gographiques ainsi que lquilibre entre les sexes ncessaires pour assurer le succs du processus de planification et le plein engagement des tats membres et des organisations scientifiques et technologiques comptentes. Lorsque cela est possible et pertinent, il convient denvisager dinclure les experts qui ont dj particip et contribu au processus initial informel de planification de lEIOI-2, en tant que membres du Comit intrimaire de planification. La Secrtaire excutive invitera les tats membres proposer des candidatures pour les 10siges de membre du CIP affects la COI immdiatement aprs la 47e session du Conseil excutif, sachant quelle effectuera la slection finale en consultation avec le Bureau de la COI. Critres de slection du Comit intrimaire de planification (Groupe dexperts) 1. Qualifications appropries et leves dans lune des disciplines en sciences de la mer/ocanographie ncessaires lEIOI-2. 2. Vaste exprience de la planification et de la mise en uvre de grands programmes en sciences de la mer. 3. la place du critre 2 (ou peut-tre en association avec celui-ci), exprience de la gestion des donnes et de linformation marines et/ou du dveloppement des capacits et de la sensibilisation dans le domaine des sciences de la mer. 4. Exprience du travail dans locan Indien. 5. Exprience de la recherche et de la mobilisation des ressources (en liquide et en nature) ncessaires pour mettre en uvre de grands projets ocanographiques. ----------------- Incidences financires Pour la priode 2014-2015 (28esession de lAssemble): la mise en uvre se fera sous rserve de la mobilisation de fonds extrabudgtaires. Pour la priode 2015-2020, les incidences financires seront dfinies par le CIP et prsentes lAssemble de la COI pour examen sa 28esession. 6.4 INITIATIVE DE PARTENARIAT POLAIRE INTERNATIONAL [Article 8.1(g) du Rglement intrieur] Document de travail:IOC/EC-XLVII/2Annexe 10Concept: International Polar Partnership Initiative (IPPI) M.Albert Fischer, Chef de la Section des observations et services ocaniques, a prsent ce point et rappel au Conseil que lInitiative de partenariat polaire international (IPPI) est le fruit de lvolution de la notion de Dcennie polaire internationale (DPI). sa 26e session, en 2011, lAssemble de la COI a pri la Secrtaire excutive de la Commission ocanographique (dcision6.4): (a) de cooprer avec l'OMM et d'autres organisations la prparation de la DPI; et (b) d'organiser la reprsentation de la COI au sein d'un groupe directeur multi-institutions qui, une fois cr [piloterait] le processus consultatif relatif la DPI et [laborerait] un projet de document conceptuel sur la DPI, qui serait soumis pour consultation une runion des organes directeurs de la COI. M.Vladimir Ryabinin (PMRC), qui faisait office de Secrtaire du Groupe directeur de lIPPI, a prsent le projet de concept dIPPI qui a t affin lors de la dernire runion du Groupe directeur sur ce sujet (dont la COI a t lhte les 10 et 11 fvrier 2014). Les rgions polaires jouent un rle important dans le systme climatique et les cycles biogochimiques. Les changements qui sy produisent ont des rpercussions mondiales trs importantes et devraient augmenter dans les dcennies venir. Lactivit conomique dans la rgion en mutation rapide de locan arctique est en hausse. Lenvironnement polaire agit sur le systme terrestre en influant sur les schmas mtorologiques, les phnomnes extrmes dans le monde entier et la durabilit conomique. La comprhension des processus physiques et biogochimiques dans ces rgions est imparfaite, en raison principalement de la faible densit des observations. Lactuel concept dIPPI reconnat lexistence dun large ventail dintrts et objectifs communs et de nombreuses parties prenantes dans les rgions polaires et insiste par consquent sur la capacit tenir compte dides partant de la base des communauts scientifiques pour aller vers leur sommet et de la ncessit dune coordination plus centralise pour atteindre des rsultats pratiques. Les programmes de la COI sont susceptibles de contribuer lIPPI par le biais de la recherche et des observations et de profiter dans le mme temps de la coordination des connaissances rassembles loccasion de lIPPI: atteindre les objectifs lis la science, au dveloppement des services et amliorer la prise de dcision des tats membres sur les questions polaires. Le concept de lIPPI ncessite une meilleure articulation des avantages et rsultats tangibles, et lavis des tats membres est sollicit sur ce point. Dautres parties prenantes lIPPI sont galement consultes en vue de prsenter une proposition finale dIPPI pour examen par les organisations internationales en 2015. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/6.4 Initiative de partenariat polaire international Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document conceptuel sur lInitiative de partenariat polaire international (IOC/EC-XLVII/2 Annexe 10),2. Raffirme lintrt pour la COI de participer lInitiative de partenariat, en troite association avec les programmes existants de recherche, dobservation, de gestion des donnes et de services de la COI; 3. Donne les conseils ci-aprs pour amliorer le document conceptuel relatif lInitiative de partenariat polaire international (IPPI): (i) la valeur ajoute de lInitiative de partenariat pour les programmes existants devrait tre clairement dfinie; (ii) la valeur scientifique et socitale des rsultats de lIPPI devrait tre dfinie; (iii) _____________________; 4. Prie la Secrtaire excutive de continuer de participer au Groupe directeur de lInitiative de partenariat polaire international et la formulation de la proposition concernant lInitiative de partenariat et de rendre compte ce sujet la 28esession de lAssemble de la COI en 2015.  6.5 CONTRIBUTION AUX INITIATIVES DES NATIONS UNIES (ONU-OCANS, PROCESSUS RELATIF AUX OBJECTIFS DE DVELOPPEMENT DURABLE, CONFRENCE DES NATIONS UNIES SUR LES PEID) [Article 8.1(g) du Rglement intrieur] Document dinformation: IOC/INF-1317Update on IOC contribution to United Nations initiatives (2014) Le Secrtaire technique, M. Julian Barbire, a prsent la contribution de la COI diverses activits interinstitutions des Nations Unies relatives aux ocans. En sa qualit de point focal du systme des Nations Unies pour les sciences, les observations et les services ocaniques, lchange de donnes et dinformations et le dveloppement des capacits, la COI contribue un certain nombre de processus du systme, rpond aux besoins exprims par lAssemble gnrale des Nations Unies et joue un rle actif dans les mcanismes et activits interinstitutions des Nations Unies. M.Barbire a appel lattention sur plusieurs initiatives des Nations Unies en lien avec locan, savoir: (i) ONU-Ocans, le mcanisme de coordination interinstitutions pour les questions marines et ctires, dont le nouveau mandat a t approuv par lAssemble gnrale des Nations Unies en dcembre 2013 dans la rsolution 68/70; (ii) les ngociations en cours au sein du systme des Nations Unies au sujet de la formulation dune srie dobjectifs de dveloppement durable dans le contexte des OMD post-2015; (iii) les prparatifs de la Confrence internationale sur les petits tats insulaires en dveloppement (1er-4 septembre 2014) au Samoa; (iv) la contribution de la COI lvaluation mondiale de l'tat de l'ocan et son rapport qui doit paratre avant la fin de 2014; (v) llaboration dun nouvel accord juridique relatif la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/6.5 Contribution aux initiatives des Nations Unies Le Conseil excutif, 1. Ayant examin le document IOC/INF-1317, 2. Prend note et se flicite du rle actif jou par la Commission dans lONU-Ocans, llaboration des objectifs de dveloppement durable, les prparatifs de la Confrence des Nations Unies sur les petits tats insulaires en dveloppement (PEID), lvaluation mondiale de l'tat de l'ocan, et les ngociations des Nations Unies relatives la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale; 3. Note en outre que les incidences, sur le plan des ressources financires et humaines, de la participation de la Commission ces processus sont gnralement absorbes par les budgets des programmes identifis dans le cadre du Programme et budget global de la COI (2014-2015); 4. Invite les tats membres de la COI soutenir le rle de la Commission et les contributions quelle apporte ces processus en: (i) participant au processus dexamen du rapport dvaluation mondiale de l'tat de l'ocan par des pairs; (ii) intgrant autant que possible limportance des ocans et la contribution de la COI dans leurs prparatifs et dclarations en vue de la Confrence des Nations Unies sur les petits tats insulaires en dveloppement (1er-4 septembre 2014) au Samoa, dans les runions du Groupe de travail ouvert sur les objectifs de dveloppement durable, ainsi que dans la runion du Groupe de travail spcial sur la conservation et lexploitation durable de la biodiversit marine dans les zones situes au-del de la juridiction nationale.7. ADMINISTRATION ET GESTION 7.1 RAPPORT DU PRSIDENT DU COMIT FINANCIER [Rsolution XXVII-2(C); article 8.1(c) du Rglement intrieur, articles 6B.4 et 7B.7 des Statuts] Documents de travail:IOC/EC-XLVII/2 Annexe 2Rapport sur lexcution du budget 2012-2013IOC/EC-XLVII/2 Annexe 3Programme et budget pour 2014-2017 et plans de travail 2014-2015IOC/EC-XLVII/2 Annexe 3 AddendumComplementary Additional Programme of Extrabudgetary Resources (Proposals for 2014-2015) Le Prsident du Comit financier a rendu compte au Conseil excutif des rsultats de lexamen par le Comit du Rapport sur lexcution du budget 2012-2013, du Programme et budget pour 2014-2017 et des plans de travail pour 2014-2015 ainsi que des propositions du Programme additionnel complmentaire de ressources extrabudgtaires pour 2014-2015, conformment larticle8.1(c) du Rglement intrieur. Il a inform le Conseil excutif que le Comit financier avait tenu plusieurs runions trs fructueuses et a remerci les tats membres qui ont particip ces discussions consensuelles approfondies dans un esprit de collaboration constructive. Il a ensuite prsent en dtail le projet de rsolution prpar par le Comit financier pour examen par le Conseil excutif. Le Conseil excutif a flicit lunanimit le Prsident du Comit financier pour la qualit exceptionnelle de son leadership ainsi que pour le travail considrable quil a accompli dans un court laps de temps. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. [Projet de rsolution EC-XLVII/DR.(7.1) tablir pendant la session] 7.2 AUTO-VALUATION DES ORGANES DIRECTEURS DE LA COI DANS LE CADRE DU SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU CORPS COMMUN DINSPECTION (CCI) DES NATIONS UNIES CONCERNANT LES MTHODES DE TRAVAIL DES ORGANES INTERGOUVERNEMENTAUX DE LUNESCO [Article 8.1(g) du Rglement intrieur] Document dinformation: IOC/EC-XLVII/Inf.3Audit of the Governance of UNESCO and dependent funds, programmes, and entities compilation of documentsRfrence:191EX/16 Partie IVSuivi de l'valuation externe indpendante de l'UNESCO. Partie IV: Suivi du rapport du Corps commun dinspection sur la gestion et ladministration de lUNESCO La Secrtaire excutive a inform le Conseil quun audit de la gouvernance de lUNESCO et des entits, fonds et programmes qui en dpendaient, dont la COI, avait t entrepris la demande de la Confrence gnrale de lOrganisation (rsolution 37C/96). Cet audit avait t confi au Commissaire aux comptes en vue de la formulation de mesures de rforme de la gouvernance et de rduction des cots pour la prochaine session de la Confrence gnrale de lUNESCO en 2015, et avait t annonc aux organes directeurs de la COI par le biais de son Prsident en mai 2014. Dans le cadre de cet examen stratgique des performances, les organes directeurs de la COI taient invits procder une auto-valuation portant sur la pertinence globale de leurs travaux eu gard leur mandat spcifique ainsi que sur lefficience et lefficacit de leurs runions, notamment limpact et lutilit du temps dexperts, le rle du Secrtariat se limitant fournir des informations factuelles, le cas chant. Les rponses aux questionnaires dauto-valuation taient attendues avant le 30 septembre 2014. Les documents ncessaires laudit et son calendrier taient disponibles sous la forme dun document dinformation de la prsente session (IOC/EC-XLVII/Inf.3). Le Prsident, qui laudit est confi, a propos que le Bureau soit charg de cette tche et bnficie, au besoin, des conseils des groupes de travail intersessions en charge des questions financires et de lavenir de la Commission. Il a signal que la faon dont les organes directeurs sorganisaient pour rpondre aux questions de laudit serait aussi interprte comme un lment de leur performance. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/7.2 Auto-valuation des organes directeurs de la COI dans le cadre du suivi des recommandations du Corps commun dinspection (CCI) concernant les mthodes de travail des organes intergouvernementaux de lUNESCO Le Conseil excutif, 1. Ayant examin les lments de laudit, en particulier les deux questionnaires et le tableau danalyse financire que doivent remplir les organes directeurs de la COI, 2. Souligne la ncessit que le rle unique de la COI au sein du systme des Nations Unies dans le domaine de locanographie et des connaissances scientifiques ncessaires la gestion des ocans, ainsi que sa position dorgane dot dune autonomie fonctionnelle au sein de lUNESCO, se refltent dans toute nomenclature des organes intergouvernementaux de lUNESCO, ou dans toutes autres parties du document final relatif lexamen de la gouvernance; 3. Charge le Bureau de la COI, conseill par les groupes de travail intersessions composition non limite traitant des questions financires, de lidentit de la COI, de la gouvernance et des relations de la Commission avec les autres organisations, de rpondre aux questions de laudit au nom des organes directeurs de la Commission; 4. Rserve le droit de lAssemble de la COI sa 28e session en juin 2015 de commenter les informations relatives la Commission figurant dans le document de synthse provisoire labor par le Commissaire aux comptes avant la soumission de son rapport final dici au 15 juillet 2015. 7.3 PRPARATION DE LA 28e SESSION DE LASSEMBLE ET DES PROCHAINES SESSIONS DU CONSEIL EXCUTIF [Article 7.C.8 des Statuts; articles 8.3, 21.2 (c) du Rglement intrieur; article 19.2 du Rglement intrieur] Rfrence:IOC-XXVII/3Rapport de la 27esession de lAssemble de la COI, Paris, 26 juin 5 juillet 2013 La Secrtaire excutive a prsent ce point. Elle a attir lattention sur le fait que la dure des sessions des organes directeurs avait rgulirement diminu en sept ans, passant de 10 6jours pour lAssemble, et de 7 3 jours et demi pour le Conseil excutif. Les budgets des organes directeurs avaient t rduits de 40% au cours de la mme priode. Sagissant du financement, elle a rappel que les prochaines sessions des organes directeurs seraient organises selon les exigences des Statuts et du Rglement intrieur de la COI mais avec un financement en baisse, difficult laquelle taient confronts tous les organes directeurs au sein de lUNESCO. Lauto-valuation en cours de leur performance en tant quorganes directeurs pourrait dboucher sur un consensus des tats membres au sujet de nouveaux principes qui orienteront les runions intergouvernementales lavenir, et ce grce aux leviers de changement disponibles: la priodicit des sessions, la structure de gouvernance, le financement, etc. Dans cet esprit, la Secrtaire excutive a encourag les tats membres se montrer actifs dans le cadre de ce processus dvaluation. En outre, elle a invit nouveau les tats membres accueillir des sessions des organes directeurs, comme cest le cas pour de nombreux organes subsidiaires de la COI, et envisager la possibilit de verser des contributions extrabudgtaires volontaires. Elle a rappel au Conseil que lAssemble navait pas donn dindication prcise concernant les dates et la dure de sa prochaine session. Le Bureau a recommand que lAssemble se runisse pendant six jours ouvrables entre le 15 et le 30 juin 2015, et que la session soit prcde de la 48e session du Conseil excutif tenue sur une journe. Avec laide des dlgus, elle a ensuite rappel les dates prvues ou envisages des principaux engagements internationaux de la communaut ocanographique et des partenaires de la COI au cours de la priode vise. Sagissant des futures confrences de la COI la mmoire de personnalits, la Secrtaire excutive sest rfre la liste des thmes proposs par lAssemble sa dernire session (dcision IOC-XXVII/6.6), pour mentionner les recommandations du Bureau. Elle a invit les participants formuler des commentaires et dautres propositions. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/7.3 Prparation de la 28e session de lAssemble et des prochaines sessions du Conseil excutif Le Conseil excutif, 1. Rappelant les dcisions 6.5 et 6.6 de lAssemble sa 27e session, 2. Dcide: (i) de tenir la 28e session de lAssemble pour une dure de six jours ouvrables du __ au __ juin prcde de la 48e session du Conseil excutif sur une journe le __ juin; (ii) de tenir la 49e session du Conseil excutif pour une dure ne dpassant pas celle de la session prsente et au cours du mois de juin 2016 des dates dterminer; 3. Propose les thmes ci-aprs pour chacune des confrences de la COI la mmoire de personnalits: (i) Confrence de la COI la mmoire d'Anton Bruun, 2015: - La glace de mer (M. Robie MacDonald) (ii) Confrence de la COI la mmoire de N.K. Panikkar, 2015: - La Challenger Glider Mission (mission Challenger base sur des planeurs) (M.Scott Glenn, Universit de Rutgers), - Le 50e anniversaire de lExpdition internationale de l'ocan Indien: pass, prsent et futur, - La veille ocanographique des Rangers canadiens (M. Eddy Carmack), - Limpact du renforcement des capacits de la COI pour un systme dalerte aux tsunamis au sein dune rgion, - Le dveloppement des capacits concernant les efflorescences algales nuisibles (M. FUKUYO Yasuwo)(iii) Confrence de la COI la mmoire de Roger Revelle, 2016: - Chimie de la mer et acidification des ocans (M. Richard Feely), - Les zones marines protges de Malpelo, un des sites marins inscrits au patrimoine mondial de lUNESCO (Mme Sandra Bessudo); 4. Dcide dinscrire les points ci-aprs lordre du jour de la 28e session de lAssemble:8. ADOPTION DU RAPPORT ET DES RSOLUTIONS Rapport: IOC/EC-XLVII/3 Prov.Projet de rapport de la 47esession du Conseil excutif, 1er-4 juillet 2014 Le Prsident du Comit des rsolutions a rendu compte au Conseil excutif des travaux du Comit des rsolutions pendant la session (Annexe ___ au prsent rapport). Le Prsident de la COI a ensuite invit le Conseil excutif adopter en plnire les projets de rsolution rests en suspens aprs les dbats en plnire. Le Rapporteur de la session a prsent le projet de rapport. La Secrtaire excutive a rapidement rappel au Conseil que les modalits de travail avaient considrablement volu depuis 2011 pour sadapter la crise financire qui exigeait des efforts des tats membres. Les rponses au questionnaire dvaluation montraient que cette volution ne se faisait pas au dtriment de lefficacit des organes directeurs. Elle a conclu en encourageant un renforcement de linteraction avec le Secrtariat pour progresser dans cette voie, tout en admettant que les limites des efforts quil tait possible de dployer dans le contexte actuel allaient tre atteintes. Les reprsentants de ___ tats membres ont pris la parole. Les tats membres ci-aprs ont choisi de fournir le compte rendu de leur intervention en plnire sur ce point de lordre du jour pour inclusion dans lAnnexe dinformation au rapport de la runion: ___________. Dcision EC-XLVII/8 Adoption du rapport et des rsolutions Le Conseil excutif, 1. Adopte le Projet de rapport de la prsente session; ou 1bis Dcide de reporter ladoption du Projet de rapport qui sera complt par correspondance; 2. Indique ci-aprs des points amliorer dans les modalits de travail des sessions des organes directeurs: (i) 3. Prie la Secrtaire excutive de distribuer le rapport aux tats membres dans le mois qui suit la clture de la session et dinformer le Bureau des rsultats du questionnaire dvaluation afin de poursuivre la rflexion ce sujet.9. CLtURE Pour conclure la session, le Prsident [ COMPLTER] Le Conseil excutif sest runi en sance plnire pendant 3 jours et demi du 1er au 4juillet 2014, a examin 24 points inscrits son ordre du jour et a approuv ___ dcisions et ___ rsolutions. La sance plnire s'est accompagne de ___ runions prparatoires ainsi que de ___ runions dinformations ayant eu lieu en marge de la session. Le Prsident de la Commission a prononc la clture de la 47esession du Conseil excutif le vendredi 4 juillet 2014 13 heures.     IOC-XXX page  PAGE iv IOC-XXX/00 page  PAGE ii IOC/EC-XLVII/2 Prov.  ( PAGE ii) ( PAGE iii) ( PAGE i) IOC/EC-XLVII/2Prov. page  PAGE 30 IOC/EC-XLVII/2Prov. page  PAGE 29 IOC/EC-XLVII/2Prov. Distribution limite Le prsent document contient les informations ncessaires un dbat fructueux sur les points de l'ordre du jour. Il prsente notamment : (i) les documents pertinents ; (ii) pour chaque point important de l'ordre du jour, la question dont le Conseil est saisi et la dcision attendue ou le projet de rsolution quand il est actuellement disponible ; (iii) des informations gnrales (si elles doivent tre prsentes sparment, elles seront publies en annexe au prsent document). Le prsent document sert galement de base au projet de rapport de la session. Il est crit au pass dans le but de rationaliser le processus dlaboration du rapport. Un rsum des dbats qui auront dbouch sur des dcisions au titre de chaque point de lordre du jour sera labor par le Secrtariat et le rapporteur et compltera le projet de rapport. Des projets de dcision et un projet de rsolution sont proposs dans ce document afin que les dbats se concentrent sur les dcisions pendant la discussion de chaque point de lordre du jour, sans prjudice des prrogatives de tout tat membre, organisation partenaire, membre du Bureau ou de la Secrtaire excutive. 02?@ABLSXjk­yn`K7&h{Jh{ 0>*CJOJQJ\^JaJ)h{Jh{ 05>*CJOJQJ\^JaJh{JhK55\^JaJh{Jh d^JaJh{Jht^JaJh{JhK5^JaJ#h{JhK5>*CJOJQJ^JaJh{JhK55\^J)h{JhK55>*CJOJQJ\^JaJ#h{JhK5>*CJOJQJ^JaJh{JhK5CJaJ@h{JhK55;>*B*CJOJPJQJ\aJhnH phtH  @ABYjhTT$& #$/Ifb$gds_!$ dd$& #$/If[$\$a$b$gds_Ukd$$Ifl4B"&"" 6 ""6292 4 lae4f4ytnL $ <d$& #$/If\$a$b$gds_jkgF $ $& #$/If^a$b$gds_$ $& #$/Ifa$b$gds_ $& #$/Ifb$gds_`kd$$Ifl0LB"&<& 6 ""62 4 lae4ytnL % , L M V Y l q r Ķ|sh[PG?;?h' jh' Uh{JhK5PJh{JhK5PJaJh{JhK5PJnHtHjh{Jh;7Uh{Jh39aJh{JhxJmaJh{JhK5aJh{JhK5^JaJh{JhK5^JaJy( jh{Jh{ 0UhnHtHh{JhK55\^JaJ#h{JhK5>*CJOJQJ^JaJ&h{Jh{ 0>*CJOJQJ\^JaJ)h{Jh{ 0>*CJH*OJQJ\^JaJ L N O P Q R S T U V W X  9r gds_gds_gds_^gds_`kd$$Ifl0LB"&<& 6 ""62 4 lae4ytnLX Y l q J   r t JOHB9 y8gd' 756gd' $a$gds_<gds_  9r gds_   ĶğČ}i}Ri}iԌĶ,jh' h' 5UmHnHu&jh' h' 5UmHnHuh' h' 5mHnHu%hQ!<h' 5OJQJhmHnHu-jh' h' 0J5UmHnHuh' h' 5mHnHuh' h' 0J5mHnHu'jh' h' 0J5UmHnHu-hQ!<h' OJQJ\^JhmHnHsH u  ( ) * D E F G H I J K L h i j k o ıĢweXOKO;XOjxh&!h' 0JUh' h&!h' 0Jjh&!h' 0JU"hQ!<h' OJQJhmHnHu,jh' h' 5UmHnHu&jh' h' 5UmHnHuh' h' 5mHnHu%hQ!<h' 5OJQJhmHnHuh' h' 0J5mHnHu'jh' h' 0J5UmHnHu-j~h' h' 0J5UmHnHuo p     , - . / 2 3 h i j ٿ諿ٿ胿vٿjh' Ujlh&!h' 0JUjh' Uh&!h' 0J^Jjrh&!h' 0JUh' jh&!h' 0JUjh' Ujh' U h' h&!h' 0JhQ!<h' OJQJaJh.     ! 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